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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Franois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Franois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 133 autorisations : 124 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

133
Total autorisations
124
Permis de construire
4
Permis d'aménager
5
Permis de démolir

Permis de construire à Franois

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Franois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 124 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
13 Rue Des Tailles, Franois (25770) PC Locaux AD27, AD42 TRANSPORTS CHANEZ Société 9 997 m² 2 572 m² 2025/11/26
Chemin De Chaney, Franois (25770) DP Locaux AE199 COMMUNE DE FRANOIS Commune/EPCI 49 647 m² 8 m² 2025/11/17
128 Chemin De La Dinde, Franois (25770) PC Locaux BE32, BE33 SCI MAELLE SCI 15 359 m² 5 671 m² 2025/03/20
La Planche, Franois (25770) DP Locaux AC145, AC127 2 B INVEST Société 4 072 m² 725 m² 2025/02/11
36 Grande Rue, Franois (25770) DP Locaux AA111 397 m² 185 m² 2025/01/13
12 Route De La Belle Etoile, Franois (25770) DP Locaux DB32, E290 ETABLISSEMENT FROMAGES ET TERROIRS Société 2 266 m² 2 980 m² 2024/10/07
1 Rue De Belleville, Franois (25770) PC Locaux AC151, AC152 CHANTIERS DEP POUR L'EMPLOIS D'INSERTION Association 1 257 m² 2024/09/18
2 Chemin Du Bois, Franois (25770) PC Logement AE313 LOGE.GBM Promoteurs 2 585 m² 671 m² 2024/05/23
16 Route De La Belle Etoile, Franois (25770) PC Locaux AE28, AE52 SCI PALOVIC SCI 1 908 m² 516 m² 2024/01/22
8 Route De L'oratoire, Franois (25770) PC Logement AE326, AE101 SCI DU CARD SCI ou SCCV 1 116 m² 298 m² 2024/01/11
3 Rue De La Gare, Franois (25770) PC Logement AC97 SCI KOBA SCI ou SCCV 1 198 m² 445 m² 2023/10/27
Route De La Belle Etoile Saint Joseph, Franois (25770) PC Logement BC70, BC69 Particuliers 2 185 m² 254 m² 2023/09/11
Rue Louis Jouffroy Aux Routes Et Combe Perrot, Franois (25770) PC Locaux AC150, AC42 SCI AMETHYSTE SCI 70 429 m² 189 m² 2023/06/01
2C Chemin De La Planche - Lot, Franois (25770) PC Logement AC212 Particuliers 660 m² 264 m² 2023/04/25
3 Chemin De Terre Rouge, Franois (25770) PC Locaux AB1, AB2 ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE Association 40 654 m² 4 605 m² 2023/04/07
6 Le Hameau Du Coteau, Franois (25770) PC Logement AB168 Particuliers 1 107 m² 120 m² 2023/02/27
5 Rue De La Fontaine, Franois (25770) PC Logement AA307, AA126 HABITAT 25 Bailleurs sociaux 4 216 m² 1 016 m² 2023/02/14
02 Chemin Du Bois, Franois (25770) PC Logement AE313 LOGE.GBM Promoteurs 2 577 m² 261 m² 2023/02/09
Rue Louis Jouffroy - Lot 1 Aux Routes, Franois (25770) PC Locaux AC150 MOTOS BOX INVEST SCI 3 672 m² 1 477 m² 2022/11/30
2A Chemin De La Planche, Franois (25770) PC Logement AC214 Particuliers 872 m² 311 m² 2022/09/28
Voir les 124 permis de construire à Franois

Permis d'aménager à Franois

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Franois. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Jouffroy Aux Routes, Franois (25770) PA AC150 J.C. BONNEFOY Société 46 527 m² 2022/01/18
46 Route De La Belle Etoile Croix Rouge, Franois (25770) PA BC24, BC25 CARRE DE L'HABITAT Société 9 355 m² 2020/05/29
Rue De La Gare / Chemin De La Planche, Franois (25770) PA AC85, AC86 CR IMMOBILIER Société 2 899 m² 2019/11/06
48 Grande Rue ""Village"", Franois (25770) PA AA132, AA120 3 144 m² 2019/08/06

Permis de démolir à Franois

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à Franois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
21 Grande Rue, Franois (25770) PD AA47 874 m² 2023/10/19
Rue Charriere De Poigris, Franois (25770) PD AA381 827 m² 2022/05/13
Chemin De Terre Rouge, Franois (25770) PD ZB4 5 775 m² 2015/12/15
48 Grande Rue, Franois (25770) PD AA132 2015/05/20
28 Grande Rue, Franois (25770) PD AA79 2013/03/06

À propos de Franois (25770)

Petite commune, Franois (25770) rassemble 2 260 habitants pour une superficie de 7,0 km² (310,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 248 à 312 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Franoisiens, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Besançon (25000) (1 965 autorisations) et Chemaudin et Vaux (25320) (246 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Franois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Franois

📋 La base Sitadel recense 133 autorisations d'urbanisme pour Franois. Ce total se répartit entre 124 permis de construire, 4 permis d'aménager et 5 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC BAULIEU, CARRE CENTRE EST et TEUGIP.

L'année la plus active est 2021 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 0 % 5 0 0 9 161 m² -
2024 5 -44,4 % 5 0 0 5 722 m² 7
2023 9 -10,0 % 8 0 1 7 154 m² 22
2022 10 -16,7 % 8 1 1 2 913 m² 8
2021 12 0 % 12 0 0 4 145 m² 11
2020 12 +71,4 % 11 1 0 4 577 m² 28
2019 7 +250,0 % 5 2 0 3 360 m² 4
2018 2 -66,7 % 2 0 0 2 098 m² 3
2017 6 -40,0 % 6 0 0 3 439 m² 12
2016 10 - 10 0 0 15 314 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Franois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Franois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Franois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Franois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Franois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Franois ?
La commune de Franois (Doubs) totalise 133 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 124 PC/DP, 4 PA et 5 PD.
2 Où se situe Franois et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Franois est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Franois ?
Les habitants de Franois sont appelés les Franoisiens.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Franois ?
La commune de Franois compte 124 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quelles communes voisines de Franois sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Besançon (1 965 autorisations), Chemaudin et Vaux (246 autorisations) et Serre-les-Sapins (239 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Franois ?
L'année 2021 a été la plus active à Franois avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 5 autorisations ont été enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Franois ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Franois incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.