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Autorisations d'urbanisme à Franois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Franois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 135 autorisations : 126 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Franois occupe la 42e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,5 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

135

Permis de construire

126

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

5

Autorisations / 1 000 hab. / an

3,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Franois

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Franois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 126 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Franois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Chaney, Franois (25770) PC Locaux AE1199 Commune De Franois Commune/EPCI 49 647 m² 279 m² 2026/06/30
Le Hameau Du Coteau, Franois (25770) PC Logement AA175, AA183 Les Terrasses Du Clos SCI 3 700 m² 1 336 m² 2026/04/28
Rue Jovinet, Franois (25770) PC Locaux AC223 SCI Cabinet De Pathologie SCI 4 500 m² 1 274 m² 2026/03/23
8 Rue De La Fontaine, Franois (25770) PC Locaux AA91 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Vieille Thierry Et Angelique Agricole 3 027 m² 72 m² 2026/02/05
13 Rue Des Tailles, Franois (25770) PC Locaux AD27, AD42 Transports Chanez Société 9 997 m² 136 m² 2025/11/26
Chemin De Chaney, Franois (25770) DP Locaux AE199 Commune De Franois Commune/EPCI 49 647 m² 8 m² 2025/11/17
128 Chemin De La Dinde, Franois (25770) PC Locaux BE32, BE33 SCI Maelle SCI 15 359 m² 3 160 m² 2025/03/20
La Planche, Franois (25770) DP Locaux AC145, AC127 2 B Invest Société 4 072 m² 725 m² 2025/02/11
36 Grande Rue, Franois (25770) DP Locaux AA111 397 m² 67 m² 2025/01/13
12 Route De La Belle Etoile, Franois (25770) DP Locaux DB32, E290 Lactalis Investissements Société 2 266 m² 21 m² 2024/10/07
1 Rue De Belleville, Franois (25770) PC Locaux AC151, AC152 Chantiers Dep Pour L'emplois D'insertion Association 1 257 m² 2024/09/18
2 Chemin Du Bois, Franois (25770) PC Logement AE313 Loge.gbm Société 2 585 m² 410 m² 2024/05/23
16 Route De La Belle Etoile, Franois (25770) PC Locaux AE28, AE52 SCI Palovic SCI 1 908 m² 516 m² 2024/01/22
8 Route De L'oratoire, Franois (25770) PC Logement AE326, AE101 SCI Du Card SCI 1 116 m² 298 m² 2024/01/11
3 Rue De La Gare, Franois (25770) PC Logement AC97 SCI Koba SCI 1 198 m² 375 m² 2023/10/27
Route De La Belle Etoile Saint Joseph, Franois (25770) PC Logement BC70, BC69 2 185 m² 254 m² 2023/09/11
Rue Louis Jouffroy Aux Routes Et Combe Perrot, Franois (25770) PC Locaux AC150, AC42 SCI Amethyste SCI 70 429 m² 130 m² 2023/06/01
2C Chemin De La Planche - Lot, Franois (25770) PC Logement AC212 660 m² 264 m² 2023/04/25
3 Chemin De Terre Rouge, Franois (25770) PC Locaux AB1, AB2 Association D Hygiene Sociale De Franche Comte Association 40 654 m² 980 m² 2023/04/07
6 Le Hameau Du Coteau, Franois (25770) PC Logement AB168 1 107 m² 120 m² 2023/02/27
Liste complète des permis de construire Encore 106 permis à consulter Voir les 126 permis de construire

Permis d'aménager à Franois

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Franois. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Franois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Jouffroy Aux Routes, Franois (25770) PA AC150 J.c. Bonnefoy Société 46 527 m² 2022/01/18
46 Route De La Belle Etoile Croix Rouge, Franois (25770) PA BC24, BC25 Carre Centre Est Société 9 355 m² 2020/05/29
Rue De La Gare / Chemin De La Planche, Franois (25770) PA AC85, AC86 Cr Immobilier Société 2 899 m² 2019/11/06
48 Grande Rue ""Village"", Franois (25770) PA AA132, AA120 3 144 m² 2019/08/06

Permis de démolir à Franois

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à Franois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Franois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
21 Grande Rue, Franois (25770) PD AA47 874 m² 2023/10/19
Rue Charriere De Poigris, Franois (25770) PD AA381 827 m² 2022/05/13
Chemin De Terre Rouge, Franois (25770) PD ZB4 5 775 m² 2015/12/15
48 Grande Rue, Franois (25770) PD AA132 2015/05/20
28 Grande Rue, Franois (25770) PD AA79 2013/03/06

Les autorisations d'urbanisme à Franois

Les autorisations disponibles pour Franois donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Franois (25770)

Petite commune, Franois (25770) rassemble 2 260 habitants pour une superficie de 7,0 km² (310,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 248 à 312 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Franoisiens, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Besançon (25000) (2 012 autorisations) et Chemaudin et Vaux (25320) (250 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Franois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Franois

📋 La base Sitadel recense 135 autorisations d'urbanisme pour Franois. Ce total se répartit entre 126 permis de construire, 4 permis d'aménager et 5 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Franois, Gaec Baulieu et Carre Centre Est.

L'année la plus active est 2013 avec 36 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Franois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 4 0 0 2 961 m² 18
2025 5 0 % 5 0 0 4 096 m² -
2024 5 -44,4 % 5 0 0 2 502 m² 7
2023 9 -10,0 % 8 0 1 3 124 m² 22
2022 10 -16,7 % 8 1 1 2 777 m² 8
2021 12 0 % 12 0 0 2 125 m² 12
2020 12 +100,0 % 11 1 0 3 697 m² 28

Demandeurs les plus actifs à Franois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Franois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Franois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Franois. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Franois

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Franois. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Franois

Adresse
Place Georges-Maurivard, 25770 Franois
Accueil
Lundi : 08h00-12h00 · Mardi : 08h00-12h00, 16h30-18h30 · Mercredi-Vendredi : 08h00-12h00 · Jeudi-Vendredi : 08h00-12h00
Téléphone
03 81 48 20 90

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Franois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Franois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Franois ?
La commune de Franois (Doubs) totalise 135 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 126 PC/DP, 4 PA et 5 PD.
2 Où se situe Franois et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Franois est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Franois ?
Les habitants de Franois sont appelés les Franoisiens.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Franois ?
La commune de Franois compte 126 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quelles communes voisines de Franois sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Besançon (2 012 autorisations), Chemaudin et Vaux (250 autorisations) et Serre-les-Sapins (247 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Franois ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Franois incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme