NOUVEAUX HORIZONS - Permis de construire et DP

Active
448172023 Société civile immobilière PME Créée le 03/04/2003

Infos clés

Présentation détaillée de NOUVEAUX HORIZONS

NOUVEAUX HORIZONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franois.

Profil et organisation

NOUVEAUX HORIZONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOUVEAUX HORIZONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/04/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de NOUVEAUX HORIZONS

Activité d’urbanisme de NOUVEAUX HORIZONS

NOUVEAUX HORIZONS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 15/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOUVEAUX HORIZONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/06/2013 - 15/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOUVEAUX HORIZONS

2 autorisations sur la période 26/06/2013 - 15/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Franois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOUVEAUX HORIZONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2A Rue De La Planche, Franois (25770) PC Locaux AC109 3 000 m² 305 m² 2016/01/15
Za La Planche, Franois (25770) PC Locaux AC109 3 028 m² 36 m² 2013/06/26

Répartition géographique des autorisations de NOUVEAUX HORIZONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NOUVEAUX HORIZONS

Sources des informations sur NOUVEAUX HORIZONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOUVEAUX HORIZONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOUVEAUX HORIZONS ?
NOUVEAUX HORIZONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOUVEAUX HORIZONS ?
Le profil de NOUVEAUX HORIZONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOUVEAUX HORIZONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOUVEAUX HORIZONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOUVEAUX HORIZONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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