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Autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Montferrand-le-Château (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 141 autorisations : 128 permis de construire (PC/DP), 9 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

141
Total autorisations
128
Permis de construire
9
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Montferrand-le-Château

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Montferrand-le-Château. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 128 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montferrand-le-Château
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Chapelle, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AN367 G BATI Société 934 m² 149 m² 2026/02/20
32 Rue De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A2132 456 m² 118 m² 2026/02/06
Rue De Besan9On, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A2208 438 m² 96 m² 2025/11/12
Lotissement ""Les Grandes P ""Les Grandes Pieces"", Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A2063 565 m² 90 m² 2025/10/27
33 Lotissement Les Grandes Pi Les Grandes Pieces, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A2058 431 m² 132 m² 2025/10/27
Rue De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A2209, A305 465 m² 96 m² 2025/10/27
Rue De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC167 1 080 m² 256 m² 2025/10/14
1 Rue Du Chenassard, Montferrand-le-Château (25320) PC Locaux AH105, AH106 COMMUNE DE MONTFERRAND LE CHATEAU Commune/EPCI 4 201 m² 1 138 m² 2025/10/04
78 Rue De Besancon La Baraque, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC170 813 m² 131 m² 2025/09/29
78 Rue De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC171 4 392 m² 148 m² 2025/09/18
Rue Du Chenassard, Montferrand-le-Château (25320) PC Locaux AH91, AH92 3 933 m² 56 m² 2025/08/19
Grandes Pieces, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A844 432 m² 117 m² 2025/08/19
Route De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement ZM379 668 m² 127 m² 2025/08/01
Rue De Besancon Les Grandes Pieces, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement A7, A846 10 840 m² 118 m² 2025/07/04
78 Rue De Besancon La Baraque, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC158 FCN IMMO Société 851 m² 388 m² 2025/06/17
11 Rue D'avanne, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC172, AC173 5 834 m² 390 m² 2025/06/06
A La Baraque Lot 07 Domaine Des Soeurs, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC165 CRONOS Société 728 m² 112 m² 2025/06/02
A La Baraque Lot 06 Domaine Des Soeurs, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AC164 CRONOS Société 674 m² 106 m² 2025/06/02
1 Rue De La Beduque, Montferrand-le-Château (25320) DP Logement AD285, AD283 1 105 m² 400 m² 2025/01/16
Adresse non renseignée, Montferrand-le-Château (25320) DP Locaux ENEDIS Société 27 m² 2024/11/21
Voir les 128 permis de construire à Montferrand-le-Château

Permis d'aménager à Montferrand-le-Château

Retrouvez l'ensemble des 9 permis d'aménager enregistrés à Montferrand-le-Château. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Montferrand-le-Château
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na A La Baraque Na, Montferrand-le-Château (25320) PA AC170, AC171 na na 3 009 m² 2025/07/01
Na Rue De Besancon / Rue Du P Na, Montferrand-le-Château (25320) PA AD205, A1940 COMMUNE DE MONTFERRAND LE CHATEAU Commune/EPCI 30 983 m² 2023/04/28
Na A La Baraque Na, Montferrand-le-Château (25320) PA AC46, AC38 SEGUIN BATIMENT Société 16 087 m² 2022/12/29
Na Rue Des Deux Mares Au Chef Lieu, Montferrand-le-Château (25320) PA AO108, AO109 na na 2 123 m² 2022/10/24
Na Rue De Besancon Na, Montferrand-le-Château (25320) PA AL50, AL52 SEGUIN BATIMENT Société 7 201 m² 2022/10/24
Na Rue Du Centre Eco-Quartier Pasteur, Montferrand-le-Château (25320) PA AI195, NANA CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER Société 2 604 m² 2017/01/26
Na Na Na, Montferrand-le-Château (25320) PA NANA na na 2016/06/30
Na Rue Du Pont Des Margots A La Na, Montferrand-le-Château (25320) PA AD198, AD196 na na 2013/12/26
Na Rue Pasteur Et Rue Du Centre Na, Montferrand-le-Château (25320) PA AI104, AI150 ATARAXIA AMENAGEMENT Société 2013/08/14

Permis de démolir à Montferrand-le-Château

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Montferrand-le-Château. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Montferrand-le-Château
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
78 Rue De Besancon Na, Montferrand-le-Château (25320) PD AC158, NANA SEGUIN BATIMENT Société 851 m² 2024/06/11
11 Rue D'avanne Na, Montferrand-le-Château (25320) PD AC172, AC173 na na 7 920 m² 2024/05/21
18 Rue De La Chapelle Na, Montferrand-le-Château (25320) PD AN73, NANA na na 698 m² 2017/11/23
Na Rue De La Mairie Na, Montferrand-le-Château (25320) PD AI108, NANA COMMUNE DE MONTFERRAND LE CHATEAU Commune/EPCI 4 911 m² 2016/12/15

À propos de Montferrand-le-Château (25320)

Petite commune, Montferrand-le-Château (25320) compte 2 185 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 291,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 223 à 371 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Grandfontaine (25320) (150 autorisations) et Franois (25770) (133 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Montferrand-le-Château, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château

🏗️ En matière d'urbanisme, Montferrand-le-Château affiche 141 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 128 permis de construire, 9 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE MONTFERRAND LE CHATEAU, SEGUIN BATIMENT et SARL B.D.P.

L'année la plus active est 2025 avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -88,9 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 2 -88,9 % 2 0 0 267 m² 2
2025 18 +260,0 % 17 1 0 3 901 m² 16
2024 5 -16,7 % 3 0 2 563 m² 2
2023 6 -25,0 % 5 1 0 870 m² 8
2022 8 +60,0 % 5 3 0 807 m² 7
2021 5 -50,0 % 5 0 0 2 161 m² 26
2020 10 +66,7 % 10 0 0 12 165 m² 13
2019 6 -53,8 % 6 0 0 1 635 m² 19
2018 13 -7,1 % 13 0 0 7 451 m² 9
2017 14 - 12 1 1 2 365 m² 23

Demandeurs les plus actifs à Montferrand-le-Château

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Montferrand-le-Château. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Montferrand-le-Château (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Montferrand-le-Château ?
La commune de Montferrand-le-Château (Doubs) totalise 141 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 128 PC/DP, 9 PA et 4 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Montferrand-le-Château ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château représentent 32 185 m² de surface de plancher autorisée et 125 logements autorisés.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Montferrand-le-Château ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Montferrand-le-Château est en baisse de -88,9 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Montferrand-le-Château ?
La commune de Montferrand-le-Château compte 128 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Montferrand-le-Château ?
Le principal demandeur à Montferrand-le-Château est COMMUNE DE MONTFERRAND LE CHATEAU avec 6 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Montferrand-le-Château ?
L'année 2025 a été la plus active à Montferrand-le-Château avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 2 autorisations ont été enregistrées.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Montferrand-le-Château ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Montferrand-le-Château incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.