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Autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Orchamps-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 226 autorisations : 216 permis de construire (PC/DP), 8 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

226
Total autorisations
216
Permis de construire
8
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Orchamps-Vennes

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Orchamps-Vennes. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 216 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Orchamps-Vennes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Saint Martin, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AH29 34 532 m² 169 m² 2026/02/24
Rue Des Murgers, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AC162, AC173 ECO IMMO 25 Société 698 m² 204 m² 2026/01/31
7 Chemin Des Planches, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AI105, AI109 VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB Société 5 140 m² 1 714 m² 2025/12/05
8 Rue De La Verdolle, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AA454 LA CROISEE DES PRES SCI 788 m² 90 m² 2025/11/25
Lotissement Sur Mortary Lot 6, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement ZM212, ZM220 1 099 m² 187 m² 2025/11/25
1 Rue Du Savoir Faire, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AI86 ALLIANCE CONSTRUCTION 25 SCI 4 980 m² 765 m² 2025/10/22
2 Rue De La Source, Orchamps-Vennes (25390) DP Locaux AA439 1 356 m² 36 m² 2025/09/23
Rue Du Savoir Faire, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux ZR75, ZR76 CATTET Société 3 309 m² 600 m² 2025/08/12
10 Rue Saint Marc, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AB248 560 m² 119 m² 2025/08/05
12 Rue Du Couvent, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AL58 SCI LE MONT SCI 905 m² 400 m² 2025/08/05
4 Rue De La Cote, Orchamps-Vennes (25390) DP Logement AC103 996 m² 346 m² 2025/08/01
5 Rue Armand Lomont, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AB281 734 m² 149 m² 2025/07/25
Rue Des Noisetiers, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AB283 629 m² 87 m² 2025/07/04
11 Rue Des Murgers, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AC151 714 m² 154 m² 2025/06/17
Lotissement Pascaline - Lo, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AC208 642 m² 137 m² 2025/06/17
Chemin De La Planche Seche, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AP61, AP63 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS Commune/EPCI 7 171 m² 107 m² 2025/06/10
Route De Besancon, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AD136, AD140 C M BRICOLAGE ETS MULLER Société 9 630 m² 1 906 m² 2025/05/13
4 Rue Armand Lomont, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AB278 987 m² 230 m² 2025/05/13
Sur Mortary, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement ZM210, ZM218 699 m² 135 m² 2025/05/13
Impasse Des Gentianes, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AB284 631 m² 84 m² 2025/05/06
Voir les 216 permis de construire à Orchamps-Vennes

Permis d'aménager à Orchamps-Vennes

Retrouvez l'ensemble des 8 permis d'aménager enregistrés à Orchamps-Vennes. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Orchamps-Vennes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue Des Noisetiers / Rue D Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AA426, AA47 AJ IMMOBILIER Société 20 752 m² 2023/04/14
Na Sur Mortary Na, Orchamps-Vennes (25390) PA ZM204, NANA na na 334 832 m² 2022/03/23
Na La Fenotte Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AC105, AC90 PRO IMMO 25 Société 21 912 m² 2021/06/17
Na Rue Du Chateau D Eau Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AB234, AB237 na na 8 778 m² 2021/03/29
Na Rue Du Stade Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AM158, NANA na na 26 735 m² 2020/09/22
Na La Fenotte Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AD30, AH73 PRO IMMO 25 Société 10 150 m² 2016/11/23
Na La Fenotte Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AC109, AC110P DOLTIP Société 3 166 m² 2016/09/15
Na Au Chene Na, Orchamps-Vennes (25390) PA AH90, NANA na na 8 185 m² 2016/01/29

Permis de démolir à Orchamps-Vennes

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Orchamps-Vennes. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Orchamps-Vennes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
2 Chem De La Ceugne Na, Orchamps-Vennes (25390) PD AL60, NANA na na 2014/07/05
Na Rue De Besancon Les Fourches, Orchamps-Vennes (25390) PD AD52, AD51 RESIDENCE PERGAUD SCI 2014/06/17

À propos de Orchamps-Vennes (25390)

Petite commune, Orchamps-Vennes (25390) rassemble 2 169 habitants pour une superficie de 25,0 km² (88,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 725 à 1 020 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Gilley (25650) (196 autorisations) et Flangebouche (25390) (113 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Orchamps-Vennes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes

📋 La base Sitadel recense 226 autorisations d'urbanisme pour Orchamps-Vennes. Ce total se répartit entre 216 permis de construire, 8 permis d'aménager et 2 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent SCI DELA, JP 2013 et VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB.

L'année la plus active est 2024 avec 23 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -90,9 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 2 -90,9 % 2 0 0 373 m² 3
2025 22 -4,3 % 22 0 0 8 026 m² 15
2024 23 +15,0 % 23 0 0 7 795 m² 52
2023 20 +81,8 % 19 1 0 7 701 m² 20
2022 11 -35,3 % 10 1 0 5 845 m² 11
2021 17 -19,0 % 15 2 0 7 081 m² 22
2020 21 0 % 20 1 0 7 997 m² 18
2019 21 0 % 21 0 0 9 640 m² 40
2018 21 +16,7 % 21 0 0 10 071 m² 15
2017 18 - 18 0 0 10 225 m² 12

Demandeurs les plus actifs à Orchamps-Vennes

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Orchamps-Vennes. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Orchamps-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Orchamps-Vennes ?
La commune de Orchamps-Vennes (Doubs) totalise 226 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 216 PC/DP, 8 PA et 2 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes ?
Le principal demandeur à Orchamps-Vennes est SCI DELA avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Orchamps-Vennes ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Orchamps-Vennes représentent 74 754 m² de surface de plancher autorisée et 208 logements autorisés.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Orchamps-Vennes ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Orchamps-Vennes est en baisse de -90,9 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à Orchamps-Vennes ?
La commune de Orchamps-Vennes compte 216 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
6 Quelles communes voisines de Orchamps-Vennes sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Gilley (196 autorisations), Flangebouche (113 autorisations) et Loray (92 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Orchamps-Vennes ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Orchamps-Vennes incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.