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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Souvans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Souvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 60 autorisations : 54 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Souvans occupe la 55e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,4 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

60

Permis de construire

54

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

5

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Souvans

Retrouvez l'ensemble des 54 permis de construire délivrés à Souvans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Souvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZH281 — 622 m² 109 m² 2026/06/04
3 Rue Du Poigueniet, Souvans (39380) PC Logement ZH283 Sqm SCI 1 514 m² 235 m² 2026/03/02
39 Route Nationale, Souvans (39380) DP Logement ZC104 Commune De Souvans Commune/EPCI 3 018 m² 110 m² 2025/06/27
4 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI55 — 33 800 m² 29 m² 2025/02/18
86 Route Nationale, Souvans (39380) PC Logement ZC148 — 790 m² 144 m² 2024/05/10
27B Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Locaux ZH265 — 1 108 m² 104 m² 2024/03/08
18 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Locaux ZA34, ZA116 Ec Bioenergie Souvans Société 159 966 m² 106 m² 2024/03/08
2 Rue De Salins, Souvans (39380) PC Logement ZC45 — — 121 m² 2024/03/04
20 Rue Du Val D'amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI248 Gaec De La Morte Grappe Agricole — 450 m² 2023/06/19
Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB192 — 1 190 m² 99 m² 2022/02/15
27 Bis Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Locaux ZH269, ZH264 — 26 124 m² 144 m² 2021/10/12
Rue De La Corne Balland Lot 3 Du Lotissement Sainte-Lucie, Souvans (39380) PC Logement ZB191 — 1 443 m² 118 m² 2021/10/11
60 Route Nationale, Souvans (39380) PC Locaux ZC8 Immobiliare Société 1 450 m² 160 m² 2021/09/27
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI289 — 1 622 m² 93 m² 2021/08/23
Rue De La Villeneuve, Souvans (39380) PC Logement ZH95 — 960 m² 99 m² 2021/04/07
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI288 — 544 m² 129 m² 2020/10/28
Rue Des Herbreux, Souvans (39380) PC Logement ZI79 — 856 m² 189 m² 2020/10/16
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI287 — 1 822 m² 341 m² 2020/07/13
Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Logement ZH132 — 28 054 m² 127 m² 2020/03/30
Essart Bernard, Souvans (39380) PC Locaux ZI248 Gaec De La Morte Grappe Agricole 37 865 m² 501 m² 2020/02/10
Rue Du Counot Des Loups, Souvans (39380) PC Logement ZH256 — 1 308 m² 132 m² 2020/01/16
11 Rue Du Moulin, Souvans (39380) PC Locaux ZC44 — 24 710 m² 30 m² 2019/11/26
Rue De La Creuse Herbeux Piffond, Souvans (39380) PC Logement ZI111 — 3 890 m² 181 m² 2019/11/08
9 Rue De Salins, Souvans (39380) PC Locaux ZC63 — 7 300 m² 59 m² 2019/10/18
11 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI39 — 2 470 m² 64 m² 2019/08/29
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI275 — — 154 m² 2019/08/20
8Bis Rue De La Corne Balland Au Chateau, Souvans (39380) PC Logement ZB195 — 1 067 m² 72 m² 2019/08/13
Rue De La Corne Balland Au Chateau, Souvans (39380) PC Logement ZB187, ZB195 — 2 775 m² 72 m² 2019/06/11
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI285 — 1 622 m² 70 m² 2019/06/08
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI285 — 1 622 m² 140 m² 2019/04/02
Rte De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB192 — 1 178 m² 65 m² 2019/02/18
Rue Adolphe Brune Le Poigueniet, Souvans (39380) PC Logement ZH247 — 1 282 m² 144 m² 2018/07/28
Rte De Geneve, Souvans (39380) PC Logement B6, B109 — — 199 m² 2018/03/05
17 Rue De La Creuse, Souvans (39380) PC Logement ZI111 — 3 890 m² 150 m² 2017/09/19
24Bis Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Logement ZH33 — 1 009 m² 170 m² 2017/06/15
Rue Du Counots Des Loups Chateau Saillard, Souvans (39380) PC Logement ZH244 — 244 m² 104 m² 2016/10/17
Rue Des Counots Des Loups Chateau Saillard, Souvans (39380) PC Logement ZH245, ZH244 — 1 392 m² 150 m² 2016/10/03
Rue Des Counots Des Loups Chateau Saillard, Souvans (39380) PC Logement ZH245, ZH244 — 800 m² 82 m² 2016/10/03
18 Rue Corne Balland, Souvans (39380) PC Locaux ZB202, ZB169 Ec Bioenergie Souvans Société — 3 861 m² 2016/09/19
5 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB193 — 1 032 m² 83 m² 2015/12/08
26 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Logement ZI209 — 1 612 m² 82 m² 2015/12/07
Lotissement Sainte Lucile, Souvans (39380) PC Logement ZB194 — 2 488 m² 120 m² 2015/11/16
Rue De La Corne Ballard, Souvans (39380) PC Locaux ZB189 SCI Les Bergers SCI 1 241 m² 204 m² 2015/07/18
Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Logement ZI209 — 1 612 m² 74 m² 2015/03/03
8 Rue De La Corne Balland Esplanade Gerard Cour, Souvans (39380) PC Logement ZB195 — 1 067 m² 124 m² 2015/02/03
6 Rue De La Corne Balland Esplanade Gerard Cour, Souvans (39380) PC Logement ZB196 Maisons Mm SCI 1 043 m² 211 m² 2015/01/22
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZH247 — 1 256 m² 147 m² 2014/09/12
Rue De La Motte, Souvans (39380) PC Logement ZI189 — 1 461 m² 211 m² 2014/07/10
45 Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI198 — 3 098 m² 108 m² 2014/06/17
En Bas De L Abreuvoir, Souvans (39380) PC Locaux ZH102, ZH101 — 13 770 m² 700 m² 2013/11/12
88 Rte Nationale 5, Souvans (39380) PC Logement ZC70 — 4 490 m² 64 m² 2013/09/30
Rue Du Poigueniet La Briquerie, Souvans (39380) PC Logement ZH174 — 996 m² 88 m² 2013/05/18
39 Rte Nationale, Souvans (39380) PC Locaux ZC104 — 3 000 m² 55 m² 2013/02/19
Rue Du Poiguniet, Souvans (39380) PC Logement ZH173 — 1 135 m² 140 m² 2013/02/06

Permis d'aménager à Souvans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Souvans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Souvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Adolphe Brune Le Poiguinet, Souvans (39380) PA ZH251, ZH250 — 10 003 m² 2015/05/05

Permis de démolir à Souvans

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à Souvans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Souvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
27 Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PD ZH233 — — 2025/02/27
Au Chateau, Souvans (39380) PD ZB123 Ec Bioenergie Souvans Société — 2023/03/28
8 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PD ZI169 — — 2020/06/23
29 Rue Du Moulin Les Petites Corvees, Souvans (39380) PD ZD89, ZD88 — — 2016/03/21
27 Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PD ZH233 — — 2013/04/02

Les autorisations d'urbanisme à Souvans

Les autorisations disponibles pour Souvans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Souvans (39380)

Petite commune, Souvans (39380) rassemble 505 habitants pour une superficie de 20,0 km² (25,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Val d'Amour. Dans le voisinage, Mont-sous-Vaudrey (39380) (105 autorisations) et La Loye (39380) (36 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Souvans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Souvans

Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue Adolphe Brune (10 dossiers entre 2014 et 2026), rue de la Corne Balland (8 dossiers) et rue du Val d'Amour (5 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 3 861 m² de surface de plancher (18 rue Corne Balland, 2016), porté par Ec Bioenergie Souvans. Suivent En Bas de l'Abreuvoir (700 m², 2013) et Essart Bernard (501 m², 2020).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Souvans

La base Sitadel recense 60 autorisations d'urbanisme pour Souvans. Ce total se répartit entre 54 permis de construire, 1 permis d'aménager et 5 permis de démolir. Les demandeurs les plus actifs incluent Ec Bioenergie Souvans, Gaec De La Morte Grappe et Sqm.

L'année la plus active est 2019 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est en recul de 25 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Souvans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 344 m² 3
2025 3 -25,0 % 2 0 1 139 m² 1
2024 4 +100,0 % 4 0 0 475 m² 2
2023 2 +100,0 % 1 0 1 450 m² -
2022 1 -80,0 % 1 0 0 99 m² 1
2021 5 -28,6 % 5 0 0 614 m² 3
2020 7 -30,0 % 6 0 1 1 419 m² 5

Demandeurs les plus actifs à Souvans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Souvans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Souvans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Souvans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Souvans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Souvans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Souvans

Adresse
4 place de la Mairie, 39380 Souvans
Accueil
Lundi : 13h30-19h00 · Mardi-Mercredi : 08h30-12h30 · Jeudi : 13h30-19h00 · Vendredi : 08h30-12h30
Téléphone
03 84 81 50 73

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Souvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Souvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Souvans ?
La commune de Souvans (Jura) totalise 60 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 54 PC/DP, 1 PA et 5 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Souvans ?
Le dossier le plus récent recensé à Souvans est un permis de construire délivré le 4 juin 2026 pour un projet de logement (28 rue Adolphe Brune, 109 m² de surface de plancher créée, 2 logements). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Souvans en 2025 ?
2 dossiers PC/DP ont été délivrés à Souvans en 2025. En 2026, 2 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quels types de logements sont autorisés à Souvans ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Souvans autorisent 44 logements, tous en logement individuel.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Souvans ?
L'année 2019 a été la plus active à Souvans avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 3 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Souvans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Souvans représentent 11 718 m² de surface de plancher créée et 44 logements autorisés.
7 Combien de permis de construire ont été délivrés à Souvans ?
La commune de Souvans compte 54 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Souvans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Souvans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme