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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Baverans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Baverans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 37 autorisations : 32 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

37
Total autorisations
32
Permis de construire
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir

Permis de construire à Baverans

Retrouvez l'ensemble des 32 permis de construire délivrés à Baverans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Baverans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Qte Route Des Sarrazins, Baverans (39100) DP Logement AH479 544 m² 95 m² 2025/08/25
Impasse Des Chandeliers, Baverans (39100) PC Locaux ZC120, ZC83 ADOC SCI 1 273 m² 280 m² 2023/11/24
Impasse Des Chandeliers, Baverans (39100) PC Locaux ZC100, ZC102 LA RESIDENCE SCI 1 850 m² 793 m² 2022/10/24
8 Rue De La Fresnaie, Baverans (39100) PC Logement AK122 1 229 m² 30 m² 2021/08/09
4 Che De La Croze, Baverans (39100) PC Locaux AH256 130 m² 2021/07/09
Adresse non renseignée, Baverans (39100) PC Logement 184 m² 2021/04/30
12 Rue Des Crets, Baverans (39100) PC Logement AK77P, AK79 485 m² 84 m² 2020/05/15
6 Impasse De La Roche, Baverans (39100) PC Logement AH498, AH499 1 544 m² 201 m² 2020/03/26
11 Rue Grande Rue, Baverans (39100) PC Logement AH438 642 m² 86 m² 2020/03/02
Chemin De La Croze, Baverans (39100) PC Logement AH397, AH398 2 244 m² 166 m² 2019/11/25
Grande Rue, Baverans (39100) PC Logement AH438 645 m² 86 m² 2019/11/18
2 Impasse De La Roche, Baverans (39100) PC Logement AH501 886 m² 148 m² 2019/09/06
4 Impasse De La Roche Lotissement Sous Les Roches Lot N_2, Baverans (39100) PC Logement AH502 845 m² 144 m² 2019/09/06
Impasse De La Roche Lotissement De La Roche Lot 4, Baverans (39100) PC Logement AH247 1 400 m² 137 m² 2019/02/25
5 Rue Des Vignes Lotissement De La Roche, Baverans (39100) PC Logement AH247 996 m² 135 m² 2019/02/11
Au Village, Baverans (39100) PC Logement AH162, AH163 1 409 m² 195 m² 2018/12/14
Impasse Du Perthuis Sur La Roche Et Noix, Baverans (39100) PC Locaux AH489, AH492 COMMUNE DE BAVERANS Commune/EPCI 1 402 m² 79 m² 2018/10/26
Sur La Roche Aux Noix, Baverans (39100) PC Locaux AH80 EARL PINGON HORTICULTURE Société 3 080 m² 540 m² 2018/09/24
12 Rue Des Vignes, Baverans (39100) DP Locaux AH290 926 m² 147 m² 2018/07/12
12 Bis Grande Rue, Baverans (39100) PC Logement AH448, AH453 774 m² 104 m² 2017/11/20
6 Rue Des Sarrazins, Baverans (39100) PC Locaux ZC51, ZC72 8 318 m² 2 579 m² 2017/04/24
Rue De Sarrazins Au Village, Baverans (39100) PC Logement AH441 970 m² 170 m² 2016/09/09
6 Pl Des Marronniers, Baverans (39100) PC Logement AH424 2 063 m² 188 m² 2016/03/07
11Abc Grande Rue, Baverans (39100) PC Logement AH444 1 019 m² 257 m² 2015/11/05
6 Pl Des Marronniers, Baverans (39100) PC Logement AH424 2 063 m² 151 m² 2015/08/10
11D Grande Rue, Baverans (39100) PC Logement AH445 150 m² 2015/06/11
11 Grande Rue, Baverans (39100) PC Logement AH446 638 m² 169 m² 2015/04/16
2Ter Imp Des Treilles Sur Founet, Baverans (39100) PC Logement AK170 760 m² 131 m² 2015/04/10
Sur La Roche Aux Noix, Baverans (39100) PC Locaux AH363, AH80 EARL PINGON HORTICULTURE Société 4 602 m² 405 m² 2015/03/30
4 Rue Des Marronniers, Baverans (39100) PC Logement AH425 1 258 m² 180 m² 2015/03/12
12 Rue Des Acacias, Baverans (39100) PC Logement ZD75, ZD71 2 428 m² 140 m² 2014/04/07
Adresse non renseignée, Baverans (39100) PC Logement 78 m² 2013/08/29

Permis d'aménager à Baverans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Baverans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Baverans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue Du Visenay Na, Baverans (39100) PA AK157, AK160 na na 3 258 m² 2022/04/07
1 Rue Des Vignes Sur La Roche, Baverans (39100) PA AH247, AH487 na na 6 770 m² 2018/07/30

Permis de démolir à Baverans

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Baverans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Baverans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
8 Chemin Des Neigeottes Na, Baverans (39100) PD AE73, NANA na na 10 000 m² 2025/06/06
2 Chemin Des Iles Na, Baverans (39100) PD AH111, NANA na na 936 m² 2020/03/19
12 Rue Des Crets Na, Baverans (39100) PD AK179, AK75 na na 2 741 m² 2020/01/23

À propos de Baverans (39100)

Commune rurale, Baverans (39100) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 497 habitants, pour une densité de 145,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA du Grand Dole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Rochefort-sur-Nenon (39700) (87 autorisations) et Brevans (39100) (26 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Baverans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Baverans

🏗️ La commune de Baverans totalise 37 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 32 permis de construire, 2 permis d'aménager et 3 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve EARL PINGON HORTICULTURE.

L'année la plus active est 2015 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Baverans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 +100,0 % 1 0 1 95 m² 1
2023 1 -50,0 % 1 0 0 280 m² -
2022 2 -33,3 % 1 1 0 793 m² -
2021 3 -40,0 % 3 0 0 344 m² 2
2020 5 -16,7 % 3 0 2 371 m² 3
2019 6 +20,0 % 6 0 0 816 m² 6
2018 5 +150,0 % 4 1 0 961 m² 2
2017 2 0 % 2 0 0 2 683 m² 1
2016 2 -71,4 % 2 0 0 358 m² 3
2015 7 - 7 0 0 1 443 m² 7

Demandeurs les plus actifs à Baverans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Baverans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Baverans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Baverans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Baverans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Baverans ?
Au total, 37 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Baverans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 32 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Baverans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Rochefort-sur-Nenon (87 autorisations), Brevans (26 autorisations) et Falletans (19 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 En quelle année Baverans a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2015 a été la plus active à Baverans avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
4 Qui dépose le plus de permis à Baverans ?
Le principal demandeur à Baverans est EARL PINGON HORTICULTURE avec 2 autorisations déposées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Baverans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Baverans représentent 8 144 m² de surface de plancher autorisée et 25 logements autorisés.
6 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Baverans ?
La commune de Baverans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA du Grand Dole.
7 Quelle est la source des données de permis à Baverans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Baverans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.