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Autorisations d'urbanisme à Bans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 32 autorisations : 26 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bans occupe la 133e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

32

Permis de construire

26

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

5

Autorisations / 1 000 hab. / an

12,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,1 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Bans

Retrouvez l'ensemble des 26 permis de construire délivrés à Bans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Chateau D'eau, Bans (39380) PC Logement ZB205 10 018 m² 162 m² 2026/03/31
Rue Du Chateau D'eau, Bans (39380) PC Logement ZB204 2 255 m² 148 m² 2025/07/22
Rue De Aulnes, Bans (39380) PC Locaux ZA195, ZA198 1 850 m² 557 m² 2023/08/29
2 En Bolet, Bans (39380) PC Locaux ZA165, ZA166 S.c.i. Dilanitib SCI 369 m² 2023/02/10
9 Rue Des Erables, Bans (39380) PC Locaux ZA191, ZA192 SCI Les 3 F SCI 6 543 m² 74 m² 2022/07/08
En Bolet, Bans (39380) PC Locaux ZA167 2Fm Immo SCI 713 m² 2022/04/19
8 Rue Du Trepied, Bans (39380) PC Logement ZB265, ZB286 126 m² 2022/04/15
2 Chemin Des Erables En Bolet, Bans (39380) PC Locaux ZA142, ZA166 S.c.i. Dilanitib SCI 3 210 m² 350 m² 2022/02/26
Rue Du Meix, Bans (39380) PC Logement ZB223 146 m² 2021/07/07
Ancien Chemin D Arbois, Bans (39380) PC Locaux ZB72 Promotion Et Batiment Société 1 230 m² 378 m² 2021/06/29
9 Chemin Des Erables, Bans (39380) PC Locaux ZA191 SCI Les 3 F SCI 2 666 m² 508 m² 2020/09/18
Rue Du Meix, Bans (39380) PC Logement ZB221 1 363 m² 163 m² 2020/01/10
Espace Grevy, Bans (39380) PC Locaux ZA187, ZA183 SCI Dias & Protet SCI 8 805 m² 12 m² 2019/12/10
Zac Espace Grevy, Bans (39380) PC Locaux ZA198, ZA196 SCI Dias & Protet SCI 8 805 m² 402 m² 2019/07/10
2 Chem Des Erables En Bolet, Bans (39380) PC Locaux ZA166 S.c.i. Dilanitib SCI 3 000 m² 1 097 m² 2018/12/14
11 Rue Des Tilleuls, Bans (39380) PC Logement ZB64 1 445 m² 189 m² 2018/07/13
Chem Des Erables, Bans (39380) PC Locaux ZA194, ZA193 SCI De La Verrine SCI 1 477 m² 311 m² 2016/06/28
Pres Bernard, Bans (39380) PC Locaux ZA192, ZA191 SCI Les 3 F SCI 5 272 m² 501 m² 2016/04/12
Rue Du Chateau D Eau, Bans (39380) PC Logement ZC154 4 114 m² 225 m² 2016/02/05
Lot Pres Bernard, Bans (39380) PC Locaux ZA192 SCI Les 3 F SCI 2 606 m² 516 m² 2015/07/31
Rue Des Erables Za Des Pres Bernard, Bans (39380) PC Locaux ZA191 SCI 2P SCI 2 666 m² 496 m² 2015/06/19
Rue Du Chateau D Eau, Bans (39380) PC Logement ZC154 4 114 m² 182 m² 2014/10/07
Rue Des Meix, Bans (39380) PC Logement ZB257, ZB256 3 700 m² 140 m² 2014/03/18
2 Imp Roch, Bans (39380) PC Locaux ZA17, ZA16 Chauvin SAS Société 36 040 m² 2 230 m² 2013/11/29
12 Rue Des Meix, Bans (39380) PC Logement ZB239 1 174 m² 235 m² 2013/09/27
Pres Bernard, Bans (39380) PC Locaux ZA134 SCI Dias & Protet SCI 6 899 m² 1 873 m² 2013/03/15

Permis d'aménager à Bans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Bans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Bans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
11 Rue Des Tilleuls Au Villlage, Bans (39380) PA ZB64 2018/07/06

Permis de démolir à Bans

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à Bans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
5 Rue Du Chateau D'eau, Bans (39380) PD ZB205 2023/10/17
4 Rue Des Tilleuls, Bans (39380) PD ZB156 2019/03/22
4 Rue Des Tilleuls, Bans (39380) PD ZB156 2016/10/18
5 Rue Des Meix, Bans (39380) PD ZB83 2016/09/06
4 Rue Des Tilleuls, Bans (39380) PD ZB156 2016/04/12

À propos de Bans (39380)

Commune rurale, Bans (39380) rassemble 188 habitants pour une superficie de 4,0 km² (45,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Val d'Amour. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Mont-sous-Vaudrey (39380) (103 autorisations) et Souvans (39380) (59 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bans

📋 La base Sitadel recense 32 autorisations d'urbanisme pour Bans. Ce total se répartit entre 26 permis de construire, 1 permis d'aménager et 5 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI Les 3 F, S.c.i. Dilanitib et SCI Dias & Protet.

L'année la plus active est 2016 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 162 m² 1
2025 1 -66,7 % 1 0 0 148 m² 1
2023 3 -25,0 % 2 0 1 926 m² -
2022 4 +100,0 % 4 0 0 1 263 m² 1
2021 2 0 % 2 0 0 524 m² 1
2020 2 -33,3 % 2 0 0 671 m² 1
2019 3 0 % 2 0 1 414 m² -

Demandeurs les plus actifs à Bans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Bans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bans ?
Au total, 32 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 26 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Bans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mont-sous-Vaudrey (103 autorisations), Souvans (59 autorisations) et Belmont (22 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Qui dépose le plus de permis à Bans ?
Le principal demandeur identifié à Bans est SCI Les 3 F avec 4 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quel est le nombre de permis de construire à Bans ?
26 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Bans. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Bans par rapport à sa population ?
Entre 2020 et 2025, Bans a enregistré en moyenne 12,8 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Bans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme