EC BIOENERGIE SOUVANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EC BIOENERGIE SOUVANS
EC BIOENERGIE SOUVANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souvans.
Profil et organisation
EC BIOENERGIE SOUVANS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 39380 à SOUVANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EC BIOENERGIE SOUVANS
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 16.21Z - Fabrication de placage et de panneaux de bois
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1966
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EC BIOENERGIE SOUVANS
Activité d’urbanisme de EC BIOENERGIE SOUVANS
EC BIOENERGIE SOUVANS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/09/2016 - 08/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EC BIOENERGIE SOUVANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EC BIOENERGIE SOUVANS
2 autorisations sur la période 19/09/2016 - 08/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Souvans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EC BIOENERGIE SOUVANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) | PC Locaux | ZA34, ZA116 | 159 966 m² | 106 m² | 2024/03/08 |
| 18 Rue Corne Balland, Souvans (39380) | PC Locaux | ZB202, ZB169 | — | 3 861 m² | 2016/09/19 |
Permis de démolir de EC BIOENERGIE SOUVANS
1 autorisation sur la période 28/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Souvans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Chateau, Souvans (39380) | PD | ZB123 | — | 2023/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de EC BIOENERGIE SOUVANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EC BIOENERGIE SOUVANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EC BIOENERGIE SOUVANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.