SIT FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
483301099 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 07/07/2005

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

24

Permis de construire et DP

11

Permis d'aménager

13

Présentation détaillée de SIT FONCIER

SIT FONCIER est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Chalamont.

Profil et organisation

SIT FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01600 à Misérieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIT FONCIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
07/07/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SIT FONCIER

Activité d’urbanisme de SIT FONCIER

SIT FONCIER compte 24 autorisations recensées sur la période 13/11/2013 - 16/01/2026, dans 15 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SIT FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

24

Période couverte

13/11/2013 - 16/01/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

15 communes

Évolution annuelle des autorisations de SIT FONCIER

SIT FONCIER apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIT FONCIER
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -66,7 % 0 1 0
2025 3 0 % 3 0 0
2024 3 +50,0 % 3 0 0
2022 2 -50,0 % 1 1 0
2020 4 +300,0 % 2 2 0
2019 1 0 % 0 1 0
2018 1 0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de SIT FONCIER

11 autorisations sur la période 13/11/2013 - 27/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Pérouges. Ce type représente 46 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIT FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 11 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
87 Rue Des Grillons, Gleizé (69400) PC Logement AN58 — 120 m² 2022/01/03

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Poste Le Bourg, Les Chères (69380) PC Logement B1024 1 471 m² 388 m² 2013/11/13

Permis d'aménager de SIT FONCIER

13 autorisations sur la période 15/02/2014 - 16/01/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Chalamont. Ce type représente 54 % des autorisations du profil.

Les 13 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Ambérieux-en-Dombes (01330) PA AB142, AB86 8 107 m² 2022/04/16

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Forets, Marcy (69480) PA A249, A250 6 442 m² 2016/06/30

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Clos, Reyrieux (01600) PA AP638, AP637 371 m² 2015/11/24

Autorisations en 2014

6 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Guillonne, Chalamont (01320) PA E442P, E444 — 2014/11/26
Le Bourg, Les Chères (69380) PA B1024 — 2014/10/31
Chem Du Creux Du Lac, Lentilly (69210) PA BD182P — 2014/08/27
756 Rue Robert Schuman, Villefranche-sur-Saône (69400) PA AV316, AV392 1 383 m² 2014/08/19
La Guillonne, Chalamont (01320) PA E880, E702 — 2014/03/15
Ld Ferriere, Grézieu-la-Varenne (69290) PA C785, C782 — 2014/02/15

Répartition géographique des autorisations de SIT FONCIER

Demandeurs comparables à SIT FONCIER

Sources des informations sur SIT FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIT FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIT FONCIER ?
SIT FONCIER est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIT FONCIER ?
Le profil de SIT FONCIER recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIT FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIT FONCIER concernent 15 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIT FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides