SIT FONCIER est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Chalamont.
Profil et organisation
SIT FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01600 à Misérieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SIT FONCIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
07/07/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SIT FONCIER
Activité d’urbanisme de SIT FONCIER
SIT FONCIER compte 24
autorisations recensées
sur la période 13/11/2013 - 16/01/2026,
dans 15
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SIT FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
24
Période couverte
13/11/2013 - 16/01/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
15 communes
Évolution annuelle des autorisations de SIT FONCIER
SIT FONCIER apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIT FONCIER
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-66,7 %
0
1
0
2025
3
0 %
3
0
0
2024
3
+50,0 %
3
0
0
2022
2
-50,0 %
1
1
0
2020
4
+300,0 %
2
2
0
2019
1
0 %
0
1
0
2018
1
0 %
1
0
0
2016
1
0 %
0
1
0
2015
1
-83,3 %
0
1
0
2014
6
+500,0 %
0
6
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de SIT FONCIER
11 autorisations sur la période 13/11/2013 - 27/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Pérouges. Ce type représente 46 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIT FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
13 autorisations sur la période 15/02/2014 - 16/01/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Chalamont. Ce type représente 54 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SIT FONCIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIT FONCIER ?
SIT FONCIER est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIT FONCIER ?
Le profil de SIT FONCIER recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIT FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIT FONCIER concernent 15 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIT FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.