Permis d'aménager n° 06911214R0002 à Lentilly, Chem Du Creux Du Lac
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 août 2014
Dossier PA n° 06911214R0002
Demandeur
SIT FONCIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 août 2014 à Lentilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06911214R0002 porte sur un projet situé Chem Du Creux Du Lac. Le demandeur déclaré est SIT FONCIER.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD182P. Ce dossier s'inscrit parmi les 31 permis d'aménager référencés à Lentilly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/02/2019.
Autorisation
27 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
27/01/2016
Achèvement (DAACT)
18/02/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
4 ans 5 mois
Localisation du projet à Lentilly
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lentilly Code postal 69210 Identifiant INSEE 69112
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SIT FONCIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 483301099
- SIRET
- 48330109900022
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2005
- Localisation
- ARS-SUR-FORMANS (01480)
Autres dossiers de SIT FONCIER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06911214R0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 août 2014 |
| Date de dépôt | 18/02/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |