BRUNET ECO-AMENAGEMENT est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 15 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Frangy.
Profil et organisation
BRUNET ECO-AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01500 à Ambérieu-en-Bugey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
BRUNET ECO-AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BRUNET ECO-AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de BRUNET ECO-AMENAGEMENT
BRUNET ECO-AMENAGEMENT compte 21
autorisations recensées
sur la période 20/02/2013 - 26/09/2023,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRUNET ECO-AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
21
Période couverte
20/02/2013 - 26/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Évolution annuelle des autorisations de BRUNET ECO-AMENAGEMENT
BRUNET ECO-AMENAGEMENT apparaît dans les données sur 4 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BRUNET ECO-AMENAGEMENT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
1
0 %
0
1
0
2019
1
-75,0 %
0
1
0
2014
4
-73,3 %
1
3
0
2013
15
-
14
1
0
Permis de construire et DP de BRUNET ECO-AMENAGEMENT
15 autorisations sur la période 20/02/2013 - 26/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRUNET ECO-AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
6 autorisations sur la période 19/06/2013 - 26/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BRUNET ECO-AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BRUNET ECO-AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRUNET ECO-AMENAGEMENT ?
BRUNET ECO-AMENAGEMENT est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRUNET ECO-AMENAGEMENT ?
Le profil de BRUNET ECO-AMENAGEMENT recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRUNET ECO-AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRUNET ECO-AMENAGEMENT concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRUNET ECO-AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.