BRUNET ECO-AMENAGEMENT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
334202488 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 29/11/1985

Chiffres clés

Total autorisations

21

Permis de construire et DP

15

Permis d'aménager

6

Présentation détaillée de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

BRUNET ECO-AMENAGEMENT est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 15 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Frangy.

Profil et organisation

BRUNET ECO-AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRUNET ECO-AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
29/11/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

Activité d’urbanisme de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

BRUNET ECO-AMENAGEMENT compte 21 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 26/09/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRUNET ECO-AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

21

Période couverte

20/02/2013 - 26/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Évolution annuelle des autorisations de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

BRUNET ECO-AMENAGEMENT apparaît dans les données sur 4 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BRUNET ECO-AMENAGEMENT
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 1 0 % 0 1 0
2019 1 -75,0 % 0 1 0
2014 4 -73,3 % 1 3 0
2013 15 - 14 1 0

Permis de construire et DP de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

15 autorisations sur la période 20/02/2013 - 26/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRUNET ECO-AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot. Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2345, 0A2342 3 954 m² 740 m² 2014/05/26
Lot Les Balcons Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 302 m² 76 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 333 m² 76 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 377 m² 76 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 404 m² 76 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 412 m² 74 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 424 m² 76 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 451 m² 76 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 421 m² 74 m² 2013/02/21
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 556 m² 82 m² 2013/02/20
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2395 628 m² 82 m² 2013/02/20
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 612 m² 82 m² 2013/02/20
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 494 m² 82 m² 2013/02/20
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 470 m² 82 m² 2013/02/20
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement 0A2297, 0A2385 524 m² 82 m² 2013/02/20

Permis d'aménager de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

6 autorisations sur la période 19/06/2013 - 26/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Martin Luther King, Ambérieu-en-Bugey (01500) PA AT901, AT933 11 413 m² 2023/09/26
Pres Derriere Champollon, Villette-sur-Ain (01320) PA AD68, AD71 8 087 m² 2019/04/05
Av Ch. De Gaulle Imp. Maraich A Crapier, Lagnieu (01150) PA F296, F295 2014/09/13
Rue Des Apotres, Ambérieu-en-Bugey (01500) PA AT116 24 499 m² 2014/08/04
40B Route Departementale Sous La Ville, Ambutrix (01500) PA A2601, A2575 2014/07/23
Rte De Douvres Aux Ruettes, Ambronay (01500) PA AC61, AC62 2013/06/19

Répartition géographique des autorisations de BRUNET ECO-AMENAGEMENT

Demandeurs comparables à BRUNET ECO-AMENAGEMENT

Sources des informations sur BRUNET ECO-AMENAGEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRUNET ECO-AMENAGEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRUNET ECO-AMENAGEMENT ?
BRUNET ECO-AMENAGEMENT est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRUNET ECO-AMENAGEMENT ?
Le profil de BRUNET ECO-AMENAGEMENT recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRUNET ECO-AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRUNET ECO-AMENAGEMENT concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRUNET ECO-AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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