Retour aux autorisations de Saint-Sorlin-de-Morestel

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384581910001

Permis d'aménager n° 0384581910001 à Saint-Sorlin-de-Morestel pour un terrain de 30 037 m², Chemin Du Gros Chataignier Le Mont

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SIT FONCIER et autorisé le 31 octobre 2019.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 octobre 2019).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384581910001, déposé en mairie de Saint-Sorlin-de-Morestel.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2019

Dossier PA n° 0384581910001

Demandeur

SIT FONCIER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 octobre 2019 à Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384581910001 porte sur un projet situé Chemin Du Gros Chataignier Le Mont. SIT FONCIER figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 30 037 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD82, ZD83, ZD90. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/10/2019

Surface du terrain

30 037 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

31/10/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Sorlin-de-Morestel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZD82 ZD83 ZD90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Mont

Territoires administratifs

Commune: Saint-Sorlin-de-Morestel Code postal 38510 Identifiant INSEE 38458
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	30 037 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SIT FONCIER

Voir les 24 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 483301099
SIRET: 48330109900030
Code APE (NAF): 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2005
Localisation: MISERIEUX (01600)

Autres dossiers de SIT FONCIER

PA n°0384752410001 Autorisé

Route De La Ruette

16 janv. 2026

PA n°00100522V0001 Commencé

Le Bourg

16 avr. 2022

PA n°0692642000001 Terminé

91 Chemin Des Sables

27 oct. 2020

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384581910001
Code commune INSEE	38458 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	31 octobre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	11/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 30 037 m², situé Chemin Du Gros Chataignier Le Mont à Saint-Sorlin-de-Morestel (38510).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SIT FONCIER et autorisé le 31 octobre 2019.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 octobre 2019).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384581910001, déposé en mairie de Saint-Sorlin-de-Morestel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Saint-Sorlin-de-Morestel

Permis de construire à Saint-Sorlin-de-Morestel

48 autorisations