RC FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
13
Présentation détaillée de RC FONCIER
RC FONCIER est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Charnoz-sur-Ain.
Profil et organisation
RC FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01400 à CHATILLON-SUR-CHALARONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RC FONCIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/11/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RC FONCIER
Activité d’urbanisme de RC FONCIER
RC FONCIER compte 14 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 09/10/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RC FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RC FONCIER
1 autorisation sur la période 09/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montrevel-en-Bresse. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RC FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Luyers, Montrevel-en-Bresse (01340) | PC Logement | AD385, AD386 | 11 530 m² | 900 m² | 2025/10/09 |
Permis d'aménager de RC FONCIER
13 autorisations sur la période 08/01/2013 - 26/04/2024, réparties dans 10 communes, principalement à Charnoz-sur-Ain. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Répartition géographique des autorisations de RC FONCIER
10 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Charnoz-sur-Ain
2 autorisations
Montrevel-en-Bresse
2 autorisations
Romanèche-Thorins
2 autorisations
Saint-Didier-sur-Chalaronne
2 autorisations
Chaneins
1 autorisation
Garnerans
1 autorisation
Lagnieu
1 autorisation
Replonges
1 autorisation
Vinzelles
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à RC FONCIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RC FONCIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.