MERCUEL - Permis de construire et DP

Active
505192583 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 30/04/2008

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

18

Présentation détaillée de MERCUEL

MERCUEL est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Divonne-les-Bains.

Profil et organisation

MERCUEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01220 à GRILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MERCUEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/04/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MERCUEL

Activité d’urbanisme de MERCUEL

MERCUEL compte 18 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 17/06/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MERCUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

12/02/2013 - 17/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de MERCUEL

18 autorisations sur la période 12/02/2013 - 17/06/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Divonne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MERCUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0394 Rue De Villard, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AC193, AC194 2 285 m² 302 m² 2022/06/17
121 Rue De Villard, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AL436, AL434 700 m² 152 m² 2021/01/09
Chemin Des Chenes Vesenex, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement 0H1703 518 m² 78 m² 2020/11/19
121 Rue Rue De Villard Plan, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AL436, AL434 700 m² 78 m² 2020/03/13
481 Chemin De Chane, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement 0F433 1 706 m² 365 m² 2019/05/14
Route De Versonnex Lot 6 'Le Clos Lison', Ségny (01170) PC Logement AC64 693 m² 552 m² 2018/10/05
Adresse Non Renseignée, Grilly (01220) PC Logement 574 m² 2018/07/16
Adresse Non Renseignée, Sauverny (01220) PC Logement 241 m² 2017/12/11
631 Rue De Lausanne, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AE496 846 m² 959 m² 2017/11/21
134 Rue Victor Hugo - Lotissement, Civrieux (01390) PC Locaux ZO237, ZO510 400 m² 198 m² 2017/10/31
Adresse Non Renseignée, Divonne-les-Bains (01220) DP Logement AS939, AS938 808 m² 165 m² 2016/12/21
10 Route De Mourex, Grilly (01220) PC Logement AS204, AS205 1 573 m² 48 m² 2016/12/09
81 Rue De La Combe De L'eau Villard, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AC431 1 426 m² 558 m² 2016/09/12
970 Route De Lyon Logras, Péron (01630) PC Logement 0F1928, 0F1737 359 m² 434 m² 2016/01/28
79 Chemi De Poisan, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AV30 1 669 m² 263 m² 2015/07/07
Tour Du Lac, Divonne-les-Bains (01220) PC Locaux AH170 21 064 m² 200 m² 2014/12/23
777 Rue De La Rocaille, Cessy (01170) PC Logement AV60 1 482 m² 211 m² 2013/03/07
1211 Chemi De Recredoz, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement 0I375 310 m² 92 m² 2013/02/12

Répartition géographique des autorisations de MERCUEL

Demandeurs comparables à MERCUEL

Sources des informations sur MERCUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MERCUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MERCUEL ?
MERCUEL est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MERCUEL ?
Le profil de MERCUEL recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MERCUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MERCUEL concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MERCUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides