T.C. PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
482796380 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/06/2005

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

22

Permis de construire et DP

17

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de T.C. PROMOTION

T.C. PROMOTION est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 17 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Succieu.

Profil et organisation

T.C. PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01480 à ARS-SUR-FORMANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
T.C. PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de T.C. PROMOTION

Activité d’urbanisme de T.C. PROMOTION

T.C. PROMOTION compte 22 autorisations recensées sur la période 13/11/2015 - 26/06/2025, dans 17 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour T.C. PROMOTION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

22

Période couverte

13/11/2015 - 26/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

17 communes

Évolution annuelle des autorisations de T.C. PROMOTION

T.C. PROMOTION apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de T.C. PROMOTION
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 -75,0 % 1 0 0
2024 4 +100,0 % 3 0 1
2022 2 0 % 2 0 0
2020 2 -33,3 % 2 0 0
2019 3 -40,0 % 1 2 0
2018 5 +150,0 % 5 0 0
2017 2 0 % 1 1 0

Permis de construire et DP de T.C. PROMOTION

17 autorisations sur la période 13/11/2015 - 26/06/2025, réparties dans 14 communes, principalement à Succieu. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à T.C. PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
203 Route Des Ponts Tarrets, Légny (69620) DP Logement 0A719, 0A721 617 m² 401 m² 2025/06/26
255 Montee Des Routes, Succieu (38300) PC Logement A429, A434 6 920 m² 168 m² 2024/08/02
255 Montee Des Routes, Succieu (38300) PC Logement A431, A434 8 070 m² 101 m² 2024/08/02
255 Montee Des Routes, Succieu (38300) PC Logement A431, A434 8 070 m² 130 m² 2024/04/02
661 Rue Nationale, Villefranche-sur-Saône (69400) DP Logement AH441 56 m² 56 m² 2022/11/15
8 Avenue Carnot, Sathonay-Camp (69580) PC Logement AH91 959 m² 125 m² 2022/02/14
Lotis ' Le Jardin Des Lucioles ', Saint-Jean-de-Thurigneux (01390) PC Logement 0D937 684 m² 472 m² 2020/12/22
113 Chemin De La Grand Croix, Fareins (01480) PC Logement AM6 1 399 m² 220 m² 2020/02/21
Adresse Non Renseignée, Pommiers (69480) PC Logement 186 m² 2019/04/20
2 Lotis 'Le Domaine Du Chene Bern Rte D'amberieux, Savigneux (01480) PC Logement AB210, AB103 4 927 m² 107 m² 2018/10/04
Lafond, Saint-Didier-de-Formans (01600) PC Logement 0B621 652 m² 153 m² 2018/08/20
158 Chemin Des Minimes, Reyrieux (01600) PC Logement ZM365 1 076 m² 141 m² 2018/07/19
36 Lot Les Deux Pins, Capbreton (40130) PC Logement AH365 1 127 m² 137 m² 2018/07/02
Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) PC Logement 113 m² 2018/01/22
Adresse Non Renseignée, Parcieux (01600) PC Logement AC283, AC443 160 m² 2017/07/12
Chemi Des Vignes Du Chateau, Saint-Didier-de-Formans (01600) PC Logement 0A967 496 m² 148 m² 2016/04/12
Adresse Non Renseignée, Trévoux (01600) DP Logement 190 m² 2015/11/13

Permis d'aménager de T.C. PROMOTION

4 autorisations sur la période 29/09/2016 - 20/09/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Trévoux. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Champrenard, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (69460) PA U335, U353 2019/09/20
545 Rue Mont Saint Guibert, Cogny (69640) PA B355 920 m² 2019/08/01
1155 Route De Jassans, Trévoux (01600) PA AB406 1 349 m² 2017/06/15
478 Montee De Preondes, Trévoux (01600) PA AI80 1 048 m² 2016/09/29

Permis de démolir de T.C. PROMOTION

1 autorisation sur la période 15/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Tramoyes. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
125 Rue Des Dentines Les Dentines, Tramoyes (01390) PD 0B1648 1 808 m² 2024/04/15

Répartition géographique des autorisations de T.C. PROMOTION

Demandeurs comparables à T.C. PROMOTION

Sources des informations sur T.C. PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur T.C. PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à T.C. PROMOTION ?
T.C. PROMOTION est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à T.C. PROMOTION ?
Le profil de T.C. PROMOTION recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes T.C. PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à T.C. PROMOTION concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à T.C. PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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