HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
573771227 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1957

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

49

Permis de construire et DP

43

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est associé à 49 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 43 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 25 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.

Profil et organisation

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Sigle
HBVS
Date de création
01/01/1957

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Activité d’urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE compte 49 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 18/01/2023, dans 25 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

49

Période couverte

13/05/2013 - 18/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

25 communes

Évolution annuelle des autorisations de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 1 0 % 1 0 0
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 -62,5 % 3 0 0
2018 8 -33,3 % 8 0 0
2017 12 +20,0 % 11 0 1
2016 10 +233,3 % 8 2 0

Permis de construire et DP de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

43 autorisations sur la période 13/05/2013 - 18/01/2023, réparties dans 25 communes, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hotel La Muzelle, Les Deux Alpes (38860) PC Logement AD162 454 m² 358 m² 2023/01/18
3 Place Faubert, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Locaux AE221 7 360 m² 80 m² 2021/01/21
440 Rue De Vauxrenard, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Mixte AB170 2 188 m² 1 085 m² 2020/04/06
257 Rue Du Beaujolais, Saint-Georges-de-Reneins (69830) PC Logement 0I402, 0I400 2 441 m² 1 098 m² 2019/03/06
82 Rue De La Résistance, Saint-Laurent-sur-Saône (01750) PC Logement B3, B4 3 019 m² 1 568 m² 2019/01/18
31 Rue De Thizy, Villefranche-sur-Saône (69400) DP Logement AL108 207 m² 47 m² 2019/01/10
318 Rue Condorcet, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AR44 3 080 m² 2 490 m² 2018/10/23
40 Rte D Anse, Limas (69400) PC Logement AL150, AL305 1 086 m² 2018/10/12
195 Boulevard Roger Salengro, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AC359 1 276 m² 1 966 m² 2018/10/05
En Chante Grillet, Massieux (01600) PC Logement AD190, AD191 6 960 m² 380 m² 2018/08/21
245 Rue Claude Vignard, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AE324 2 425 m² 2 015 m² 2018/07/17
1 Rue Lamartine, Chazay-d'Azergues (69380) PC Logement AL47 2 500 m² 735 m² 2018/03/19
Adresse Non Renseignée, Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01140) PC Logement 246 m² 2018/03/06
27 Grande Rue, Chazay-d'Azergues (69380) PC Logement AM53, AM52 1 299 m² 386 m² 2018/02/21
Chemi De La Ronfiere, Sain-Bel (69210) PC Logement 0U2552 11 997 m² 850 m² 2017/12/13
Neyprat, Fareins (01480) PC Logement AK117 10 595 m² 339 m² 2017/10/27
87 Rue De La Bare, Chaleins (01480) PC Logement B1143 1 276 m² 669 m² 2017/09/27
3 Place Des Brotteaux, Sain-Bel (69210) PC Logement 0U2016 935 m² 856 m² 2017/08/17
258 Av Des Gaises, Mâcon (71000) PC Logement AB92, AB99 1 921 m² 1 789 m² 2017/07/10
149 169 Boulevard Antonin Lass, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AO17, AO18 3 848 m² 2017/06/20
200 Impasse De La Citadell, Anse (69480) PC Logement AM439 1 914 m² 1 227 m² 2017/06/15
537 Rue D'anse, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Mixte AN501 483 m² 1 634 m² 2017/06/06
66 Rue De L Ancienne Mairie, Saint-Bernard (01600) PC Logement AI72 295 m² 195 m² 2017/03/30
8 Lot Le Grand Pre Za De La Bare, Chaleins (01480) PC Mixte WI333 360 m² 2017/02/27
30 Rue De Macon, Montmerle-sur-Saône (01090) PC Logement AD463, AD78 678 m² 839 m² 2017/02/03
Chemin Des Bruyeres, Charnay-lès-Mâcon (71850) PC Logement AX79, AX80 3 172 m² 1 170 m² 2016/10/14
493 Rue Pierre Berthier, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AP50 1 062 m² 1 573 m² 2016/10/05
Route De La Dombes Chateau, Fareins (01480) PC Logement AK117 10 595 m² 1 440 m² 2016/09/12
1684 Boulevard Henri Dunant, Mâcon (71000) PC Mixte AC337, AC377 26 173 m² 1 970 m² 2016/08/01
Chem Des Grisemottes Domaine Des Pothieres, Pommiers (69480) PC Logement B723P 1 275 m² 748 m² 2016/07/20
696 Rd 906 (Ex Rn6) ""Le Clos St. Jacques, Crêches-sur-Saône (71680) PC Logement AD157, AD191 9 568 m² 1 281 m² 2016/04/08
Route De Charnay, Marcy (69480) PC Mixte B693 1 017 m² 647 m² 2016/01/14
Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) PC Logement 366 m² 2016/01/12
5002 Za La Lauve Migranon, Pignans (83790) DP Locaux A1320, A798 3 096 m² 120 m² 2015/10/16
1860 Route De Frans, Villefranche-sur-Saône (69400) DP Locaux AZ41, BD309 150 m² 2015/02/26
Le Bourg, Val d'Oingt (69620) PC Logement C1356 949 m² 2014/10/14
Rd 76 Le Bourg, Denicé (69640) PC Logement OD231, OD1028 2 497 m² 1 499 m² 2014/10/03
Au Gravier Vaillant, Saint-Bernard (01600) PC Logement AE8 1 837 m² 518 m² 2014/07/02
All Des Grisemots Domaine Des Pothieres, Pommiers (69480) PC Logement B723P 1 281 m² 520 m² 2014/06/27
210 Vc De La Vigne Des Garcons Les Hauts De Bassieux, Anse (69480) PC Logement AR340, AR339 1 489 m² 758 m² 2014/06/19
Rue Troussier, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AV93, AV104 42 307 m² 1 419 m² 2014/01/23
45 All Du Mens, Villeurbanne (69100) PC Locaux AO157 6 380 m² 2 053 m² 2013/07/12
Chem Rural N 11 Le Bourg, Cogny (69640) PC Logement B407 4 195 m² 918 m² 2013/05/13

Permis d'aménager de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

3 autorisations sur la période 02/04/2014 - 08/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Fareins. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
257 Rue Du Beaujolais, Saint-Georges-de-Reneins (69830) PA 0I400, I402 2 486 m² 2016/08/08
Route De La Dombes, Fareins (01480) PA AK117, AK76 53 039 m² 2016/08/02
203 Bd Antonin Lassalle, Villefranche-sur-Saône (69400) PA AO19 5 980 m² 2014/04/02

Permis de démolir de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

3 autorisations sur la période 29/10/2014 - 28/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
312 318 Et 412 Rue Condorcet, Villefranche-sur-Saône (69400) PD AR44 2017/04/28
537 Rue D'anse, Villefranche-sur-Saône (69400) PD AN501 2015/03/20
537 Rue D'anse, Villefranche-sur-Saône (69400) PD AN501 2014/10/29

Répartition géographique des autorisations de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Demandeurs comparables à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Sources des informations sur HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE ?
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est associé à 49 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE ?
Le profil de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE recense 43 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE concernent 25 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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