Présentation détaillée de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est associé à 49 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 43 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 25 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.
Profil et organisation
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Activité d’urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE compte 49
autorisations recensées
sur la période 13/05/2013 - 18/01/2023,
dans 25
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
49
Période couverte
13/05/2013 - 18/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
25 communes
Évolution annuelle des autorisations de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
1
0 %
1
0
0
2021
1
0 %
1
0
0
2020
1
-66,7 %
1
0
0
2019
3
-62,5 %
3
0
0
2018
8
-33,3 %
8
0
0
2017
12
+20,0 %
11
0
1
2016
10
+233,3 %
8
2
0
2015
3
-62,5 %
2
0
1
2014
8
+300,0 %
6
1
1
2013
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
43 autorisations sur la période 13/05/2013 - 18/01/2023, réparties dans 25 communes, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
3 autorisations sur la période 02/04/2014 - 08/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Fareins. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
3 autorisations sur la période 29/10/2014 - 28/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE ?
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est associé à 49 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE ?
Le profil de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE recense 43 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE concernent 25 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.