COMMUNE DE CHAMPAGNOLE est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 9 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champagnole.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
Publicité
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE compte 23
autorisations recensées
sur la période 01/07/2013 - 21/11/2025,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPAGNOLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
23
Période couverte
01/07/2013 - 21/11/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
4
+100,0 %
2
2
0
2024
2
-33,3 %
2
0
0
2022
3
+50,0 %
2
1
0
2021
2
-33,3 %
1
1
0
2019
3
+200,0 %
1
2
0
2018
1
-75,0 %
0
0
1
2017
4
+300,0 %
3
1
0
2016
1
-50,0 %
1
0
0
2014
2
+100,0 %
1
1
0
2013
1
-
0
1
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
13 autorisations sur la période 17/04/2014 - 21/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE dans le dataset PC de Sitadel.
9 autorisations sur la période 01/07/2013 - 22/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole. Ce type représente 39 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE ?
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPAGNOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.