COMMUNE DE CHAMPAGNOLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213900970 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

23

Permis de construire et DP

13

Permis d'aménager

9

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 9 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champagnole.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE compte 23 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 21/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPAGNOLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

23

Période couverte

01/07/2013 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 4 +100,0 % 2 2 0
2024 2 -33,3 % 2 0 0
2022 3 +50,0 % 2 1 0
2021 2 -33,3 % 1 1 0
2019 3 +200,0 % 1 2 0
2018 1 -75,0 % 0 0 1
2017 4 +300,0 % 3 1 0

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

13 autorisations sur la période 17/04/2014 - 21/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 13 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
281 Rue Du Plein Air, Champagnole (39300) DP Locaux BH105, BH231 50 267 m² 79 m² 2021/04/26

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Avenue De La Republique, Champagnole (39300) PC Logement AB189 254 m² 280 m² 2019/11/13

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre De Boyse, Champagnole (39300) DP Locaux BH105, BH231 50 267 m² 273 m² 2016/07/08

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Stand, Champagnole (39300) DP Locaux AO49, AO24 67 224 m² 18 m² 2014/04/17

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

9 autorisations sur la période 01/07/2013 - 22/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole. Ce type représente 39 % des autorisations du profil.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Glacier, Champagnole (39300) PA AW142 5 506 m² 2022/08/19

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Emile Zola, Champagnole (39300) PA AI182, AO11 — 2014/09/11

Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

1 autorisation sur la période 26/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Champagnole. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de démolir en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Place De L'amitie, Champagnole (39300) PD AB53 1 360 m² 2018/06/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPAGNOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE ?
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPAGNOLE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPAGNOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPAGNOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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