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Autorisations d'urbanisme à Souvans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Souvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 59 autorisations : 53 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Souvans occupe la 56e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,4 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

59

Permis de construire

53

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

5

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Souvans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Souvans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 53 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Souvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Poigueniet, Souvans (39380) PC Logement ZH283 Sqm SCI 1 514 m² 235 m² 2026/03/02
39 Route Nationale, Souvans (39380) DP Logement ZC104 Commune De Souvans Commune/EPCI 3 018 m² 110 m² 2025/06/27
4 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI55 33 800 m² 29 m² 2025/02/18
86 Route Nationale, Souvans (39380) PC Logement ZC148 790 m² 144 m² 2024/05/10
27B Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Locaux ZH265 1 108 m² 104 m² 2024/03/08
18 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Locaux ZA34, ZA116 Ec Bioenergie Souvans Société 159 966 m² 106 m² 2024/03/08
2 Rue De Salins, Souvans (39380) PC Logement ZC45 121 m² 2024/03/04
20 Rue Du Val D'amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI248 Gaec De La Morte Grappe Agricole 450 m² 2023/06/19
Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB192 1 190 m² 99 m² 2022/02/15
27 Bis Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Locaux ZH269, ZH264 26 124 m² 144 m² 2021/10/12
Rue De La Corne Balland Lot 3 Du Lotissement Sainte-Lucie, Souvans (39380) PC Logement ZB191 1 443 m² 118 m² 2021/10/11
60 Route Nationale, Souvans (39380) PC Locaux ZC8 Immobiliare Société 1 450 m² 160 m² 2021/09/27
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI289 1 622 m² 93 m² 2021/08/23
Rue De La Villeneuve, Souvans (39380) PC Logement ZH95 960 m² 99 m² 2021/04/07
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI288 544 m² 129 m² 2020/10/28
Rue Des Herbreux, Souvans (39380) PC Logement ZI79 856 m² 189 m² 2020/10/16
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI287 1 822 m² 341 m² 2020/07/13
Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Logement ZH132 28 054 m² 127 m² 2020/03/30
Essart Bernard, Souvans (39380) PC Locaux ZI248 Gaec De La Morte Grappe Agricole 37 865 m² 501 m² 2020/02/10
Rue Du Counot Des Loups, Souvans (39380) PC Logement ZH256 1 308 m² 132 m² 2020/01/16
Voir les 53 permis de construire à Souvans

Permis d'aménager à Souvans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Souvans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Souvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Adolphe Brune Le Poiguinet, Souvans (39380) PA ZH251, ZH250 10 003 m² 2015/05/05

Permis de démolir à Souvans

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à Souvans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Souvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
27 Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PD ZH233 2025/02/27
Au Chateau, Souvans (39380) PD ZB123 Ec Bioenergie Souvans Société 2023/03/28
8 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PD ZI169 2020/06/23
29 Rue Du Moulin Les Petites Corvees, Souvans (39380) PD ZD89, ZD88 2016/03/21
27 Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PD ZH233 2013/04/02

À propos de Souvans (39380)

Commune rurale, Souvans (39380) rassemble 505 habitants pour une superficie de 20,0 km² (25,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Val d'Amour. Dans le voisinage, Mont-sous-Vaudrey (39380) (103 autorisations) et La Loye (39380) (36 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Souvans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Souvans

📋 La base Sitadel recense 59 autorisations d'urbanisme pour Souvans. Ce total se répartit entre 53 permis de construire, 1 permis d'aménager et 5 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Ec Bioenergie Souvans, Gaec De La Morte Grappe et Maisons Mm.

L'année la plus active est 2019 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -25,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Souvans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 235 m² 1
2025 3 -25,0 % 2 0 1 139 m² 1
2024 4 +100,0 % 4 0 0 475 m² 2
2023 2 +100,0 % 1 0 1 450 m² -
2022 1 -80,0 % 1 0 0 99 m² 1
2021 5 -28,6 % 5 0 0 614 m² 3
2020 7 -30,0 % 6 0 1 1 419 m² 5

Demandeurs les plus actifs à Souvans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Souvans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Souvans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Souvans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Souvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Souvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Souvans ?
La commune de Souvans (Jura) totalise 59 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 53 PC/DP, 1 PA et 5 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Souvans ?
L'année 2019 a été la plus active à Souvans avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 3 autorisations ont été enregistrées.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Souvans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Souvans représentent 11 609 m² de surface de plancher créée et 42 logements autorisés.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Souvans ?
La commune de Souvans compte 53 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Souvans ?
Entre 2021 et 2025, Souvans a enregistré en moyenne 5,9 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Souvans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Souvans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme