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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Oiselay-et-Grachaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations : 42 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 8 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

52
Total autorisations
42
Permis de construire
2
Permis d'aménager
8
Permis de démolir

Permis de construire à Oiselay-et-Grachaux

Retrouvez l'ensemble des 42 permis de construire délivrés à Oiselay-et-Grachaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Oiselay-et-Grachaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Grande Rue Jeu De Quille, Oiselay-et-Grachaux (70700) DP Locaux G135 SIED 70 Public 1 m² 2026/01/12
Route Des Romains, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZR62 HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL Association 18 347 m² 300 m² 2025/04/16
Chemin Neuf, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZH49, ZH50 52 500 m² 6 771 m² 2024/06/20
35 Grande Rue, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G704, G707 SCI OISELAY AVENIR SCI 14 532 m² 684 m² 2024/02/01
Chemin Neuf/Voie De Chaux, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZI26 COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX Commune/EPCI 10 910 m² 55 m² 2023/12/18
Essarts Niquet, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZH49, ZH50 26 250 m² 6 177 m² 2023/03/23
Aux Loges, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZE33, ZE34 6 630 m² 80 m² 2023/01/09
21 Rte De Rioz, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZE89 1 225 m² 100 m² 2022/07/15
17 Route De Grachaux, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZN44 13 960 m² 223 m² 2021/12/13
3A Rue De La Tuilerie, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G754, G755 834 m² 92 m² 2021/11/08
1 Aux Plantes, Oiselay-et-Grachaux (70700) DP Locaux ZE99 HAUTE-SAONE FIBRE Société 12 886 m² 15 m² 2021/09/09
Impasse De La Tuilerie, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G756, G757 753 m² 95 m² 2021/06/17
2 Route Departementale De Be, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G127 439 m² 248 m² 2021/01/21
Route De Besancon, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZR17 6 930 m² 133 m² 2021/01/18
Impasse De La Tuilerie, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G719 730 m² 70 m² 2020/02/08
19 Grande Rue, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G678 SCI RAVACLEY SCI 383 m² 273 m² 2019/12/12
Essarts Niquet, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZH49, ZH50 26 250 m² 5 634 m² 2019/11/22
5 Rue Des Halles, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G695, G178 DU CHAMP LA ROSE SCI 1 687 m² 706 m² 2018/11/17
8 Rue Des Vignes, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZH124 2 858 m² 174 m² 2017/10/16
Chemin De Grachaux Aux Grands Champs, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZD35 SALAZIE Société 8 652 m² 353 m² 2017/06/16
10 Hameau De Grachaux, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZP7, ZP8 483 m² 2017/05/05
Chemin Neuf Essarts-Niquet, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZH49, ZH50 29 330 m² 139 m² 2017/02/11
Rue De La Corvee, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZE132 755 m² 114 m² 2016/12/02
Rue Des Quenessiers Champs Des Buissons, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZE138 1 112 m² 100 m² 2016/11/03
Rue Des Cralots, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZR20 3 019 m² 133 m² 2016/08/11
Rue Des Quenessieres, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZE75 1 100 m² 104 m² 2016/07/08
Rue Des Quenessiers, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZE75 1 100 m² 108 m² 2016/06/04
En Chaussenot, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZM1, ZN22 54 860 m² 1 139 m² 2015/06/19
Rue De Le Voie De Chaux, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZI81 1 105 m² 139 m² 2014/12/04
En Chaussenot, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZN22 24 740 m² 489 m² 2014/10/10
9 Rue Des Halles, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux G176 785 m² 59 m² 2014/10/07
En Chaussenot, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZN20 14 400 m² 408 m² 2014/10/03
En La Tuilerie, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZL54 GAEC DE LA VIEILLE TUILERIE Agricole 13 592 m² 3 495 m² 2014/10/03
14 Rue Grande Rue, Oiselay-et-Grachaux (70700) DP Locaux OG350 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS Commune/EPCI 65 m² 2014/09/04
Ferme Des Chaussenots, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZN22 23 000 m² 2 803 m² 2014/05/12
Rue De Grachaux Aux Grands Champs, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZO48 2 270 m² 221 m² 2014/03/23
Rue Des Cralots, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G671, G600 3 500 m² 107 m² 2014/03/07
Rue De La Corvee, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZE130 874 m² 95 m² 2014/02/13
Rue Des Vignes Aux Courty Marty, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZH68 480 m² 88 m² 2013/10/19
En La Tuilerie, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Locaux ZL48, ZL54 3 310 m² 2013/07/11
Adresse non renseignée, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement ZE63 1 100 m² 157 m² 2013/02/09
5 Rue De Rioz Au Village, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G607 428 m² 404 m² 2013/01/23

Permis d'aménager à Oiselay-et-Grachaux

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Oiselay-et-Grachaux. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Oiselay-et-Grachaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Essarts Niquet Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PA ZE99, ZE144 COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX Commune/EPCI 12 886 m² 2022/10/13
Na Impasse De La Tuilerie Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PA G717, G718 na na 2 334 m² 2019/12/13

Permis de démolir à Oiselay-et-Grachaux

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de démolir enregistrés à Oiselay-et-Grachaux. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Oiselay-et-Grachaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue Des Cralots Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD G779, NANA na na 2 963 m² 2026/01/19
3 Rue Des Cralots Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD G297, G298 na na 960 m² 2025/06/12
3 Rue Des Cralots Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD G297, G298 na na 960 m² 2025/02/10
20 Rte De Rioz Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD G154, NANA na na 795 m² 2024/10/18
11 Rue Des Cralots Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD ZR55, ZR51 na na 2 332 m² 2024/05/06
20 Grande Rue Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD OG355, NANA na na 273 m² 2022/09/08
19 Grande Rue Lot. N_ 01, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD G678, NANA na na 383 m² 2021/03/29
9 Chemin Neuf Na, Oiselay-et-Grachaux (70700) PD ZH64, NANA na na 270 m² 2020/03/14

À propos de Oiselay-et-Grachaux (70700)

Commune rurale, Oiselay-et-Grachaux (70700) rassemble 432 habitants pour une superficie de 23,0 km² (19,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 254 à 432 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Riolais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Fretigney-et-Velloreille (70130) (54 autorisations) et Montboillon (70700) (42 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Oiselay-et-Grachaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux

📋 La base Sitadel recense 52 autorisations d'urbanisme pour Oiselay-et-Grachaux. Ce total se répartit entre 42 permis de construire, 2 permis d'aménager et 8 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX, SIED 70 et HAUTE-SAONE FIBRE.

L'année la plus active est 2021 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -33,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 2 -33,3 % 1 0 1 1 m² -
2025 3 -25,0 % 1 0 2 300 m² -
2024 4 +33,3 % 2 0 2 7 455 m² 4
2023 3 0 % 3 0 0 6 312 m² -
2022 3 -57,1 % 1 1 1 100 m² -
2021 7 +250,0 % 6 0 1 806 m² 5
2020 2 -33,3 % 1 0 1 70 m² 1
2019 3 +200,0 % 2 1 0 5 907 m² 1
2018 1 -75,0 % 1 0 0 706 m² 7
2017 4 - 4 0 0 1 149 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Oiselay-et-Grachaux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Oiselay-et-Grachaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Oiselay-et-Grachaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Oiselay-et-Grachaux ?
Au total, 52 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Oiselay-et-Grachaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 42 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 8 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Oiselay-et-Grachaux ?
La commune de Oiselay-et-Grachaux est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays Riolais.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Oiselay-et-Grachaux est en baisse de -33,3 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Oiselay-et-Grachaux par rapport à sa population ?
Oiselay-et-Grachaux compte 432 habitants pour 52 autorisations d'urbanisme, soit environ 120.4 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
5 Qui dépose le plus de permis à Oiselay-et-Grachaux ?
Le principal demandeur à Oiselay-et-Grachaux est COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 En quelle année Oiselay-et-Grachaux a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2021 a été la plus active à Oiselay-et-Grachaux avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 2 autorisations ont été enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Oiselay-et-Grachaux ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Oiselay-et-Grachaux.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.