2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oiselay-et-Grachaux.
COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70700 à Oiselay-et-Grachaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2022 - 18/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Oiselay-et-Grachaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Neuf/Voie De Chaux, Oiselay-et-Grachaux (70700) | PC Locaux | ZI26 | 10 910 m² | 55 m² | 2023/12/18 |
1 autorisation sur la période 13/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Oiselay-et-Grachaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Essarts Niquet, Oiselay-et-Grachaux (70700) | PA | ZE99, ZE144 | 12 886 m² | 2022/10/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
