2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oiselay-et-Grachaux.
HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70700 à Oiselay-et-Grachaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/04/2025 - 16/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Oiselay-et-Grachaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Romains, Oiselay-et-Grachaux (70700) | PC Locaux | ZR62 | 18 347 m² | 300 m² | 2025/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
