DU CHAMP LA ROSE - Permis de construire et DP

Active
538899865 Société civile immobilière PME Créée le 22/12/2011

Présentation détaillée de DU CHAMP LA ROSE

DU CHAMP LA ROSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oiselay-et-Grachaux.

Profil et organisation

DU CHAMP LA ROSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70130 à LA ROMAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU CHAMP LA ROSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/12/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DU CHAMP LA ROSE

Activité d’urbanisme de DU CHAMP LA ROSE

DU CHAMP LA ROSE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2016 - 17/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CHAMP LA ROSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2016 - 17/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DU CHAMP LA ROSE

2 autorisations sur la période 13/12/2016 - 17/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Oiselay-et-Grachaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CHAMP LA ROSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Halles, Oiselay-et-Grachaux (70700) PC Logement G695, G178 1 687 m² 706 m² 2018/11/17
9 B Rue Du Plancon, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (70360) PC Locaux AO221 1 410 m² 58 m² 2016/12/13

Répartition géographique des autorisations de DU CHAMP LA ROSE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU CHAMP LA ROSE

Sources des informations sur DU CHAMP LA ROSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CHAMP LA ROSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CHAMP LA ROSE ?
DU CHAMP LA ROSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CHAMP LA ROSE ?
Le profil de DU CHAMP LA ROSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CHAMP LA ROSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CHAMP LA ROSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CHAMP LA ROSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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