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Autorisations d'urbanisme à Malbuisson

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Malbuisson (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 84 autorisations : 80 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Malbuisson occupe la 86e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

84

Permis de construire

80

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Malbuisson

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Malbuisson. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 80 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Malbuisson
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Lotissement La Fresnaie, Malbuisson (25160) PC Logement AC630 728 m² 150 m² 2026/05/15
Rue Aux Grands Champs, Malbuisson (25160) PC Logement AC633 630 m² 88 m² 2026/04/24
77 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Logement AE75, AE165 Immo Cv Société 614 m² 151 m² 2026/04/01
3 Chemin Des Landes, Malbuisson (25160) DP Locaux AE161, AE162 Syndicat Mixte Des Deux Lacs Public 21 540 m² 25 m² 2026/03/24
2 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC561 596 m² 148 m² 2026/03/04
4 Chemin Des Landes, Malbuisson (25160) PC Locaux AD287 Clayma Soc. civile 2 214 m² 454 m² 2026/01/16
15 Rue De La Campagne, Malbuisson (25160) DP Logement AE218 3 232 m² 35 m² 2025/02/10
20 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC603 398 m² 106 m² 2024/07/03
5 Rue Du Vieux Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AD490, AD491 909 m² 149 m² 2024/04/24
65 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Logement AD358, AD362 Hotel Le Lac Société 584 m² 191 m² 2024/03/20
52 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Locaux AD448 Commune De Malbuisson Commune/EPCI 2 629 m² 33 m² 2024/03/18
4 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC562 500 m² 120 m² 2024/03/15
17 Rue De La Seignette, Malbuisson (25160) PC Logement C338 410 m² 79 m² 2024/01/26
7 Rue Des Sorbiers, Malbuisson (25160) PC Logement AC175 954 m² 100 m² 2023/07/20
14 Rue Aux Grands Champs, Malbuisson (25160) PC Logement AC493 975 m² 136 m² 2023/06/01
Rue Du Vieux Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AD15P, AD433P 909 m² 149 m² 2023/04/06
15 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC582, AC609 211 m² 110 m² 2023/03/09
78 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Locaux AD233 Fonciere Gelin Société 767 m² 257 m² 2022/11/24
4 Rue Du Chazal Tonnin, Malbuisson (25160) PC Logement C316 990 m² 90 m² 2022/09/29
6 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC563, AC592 542 m² 141 m² 2022/09/29
Voir les 80 permis de construire à Malbuisson

Permis d'aménager à Malbuisson

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Malbuisson. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Malbuisson
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Sur La Foule, Malbuisson (25160) PA AC250, AC296 14 285 m² 2017/09/21
Chemin Des Landes Et 3Ele, Malbuisson (25160) PA AD299, AD477 Commune De Malbuisson Commune/EPCI 1 410 m² 2017/07/06

Permis de démolir à Malbuisson

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Malbuisson. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Malbuisson
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
45 Rue De La Corne, Malbuisson (25160) PD C51 1 075 m² 2022/04/13
4 Rue De La Seignette, Malbuisson (25160) PD AE257, AE49 Jpc SCI 2022/03/04

À propos de Malbuisson (25160)

Commune rurale, Malbuisson (25160) rassemble 855 habitants pour une superficie de 7,0 km² (128,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 846 à 1 091 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Malbuissonnais, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Labergement-Sainte-Marie (25160) (111 autorisations) et Montperreux (25160) (101 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Malbuisson, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Malbuisson

📋 La base Sitadel recense 84 autorisations d'urbanisme pour Malbuisson. Ce total se répartit entre 80 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Malbuisson, Promotion Pellegrini et Syndicat Mixte Des Deux Lacs.

L'année la plus active est 2022 avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -83,3 %.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Malbuisson
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 6 0 0 1 016 m² 5
2025 1 -83,3 % 1 0 0 35 m² 1
2024 6 +50,0 % 6 0 0 678 m² 8
2023 4 -73,3 % 4 0 0 495 m² 6
2022 15 +50,0 % 13 0 2 2 341 m² 13
2021 10 +25,0 % 10 0 0 1 556 m² 7
2020 8 +33,3 % 8 0 0 2 141 m² 23

Demandeurs les plus actifs à Malbuisson

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Malbuisson.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Malbuisson. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Malbuisson. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Malbuisson

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Malbuisson (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Malbuisson ?
La commune de Malbuisson (Doubs) totalise 84 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 80 PC/DP, 2 PA et 2 PD.
2 Où se situe Malbuisson et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Malbuisson est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Malbuisson ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Malbuisson est en baisse de -83,3 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Malbuisson ?
La commune de Malbuisson compte 80 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Malbuisson ?
Le principal demandeur identifié à Malbuisson est Commune De Malbuisson avec 3 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Malbuisson ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Malbuisson incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme