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Autorisations d'urbanisme à Malbuisson

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Malbuisson (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 79 autorisations : 75 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

79
Total autorisations
75
Permis de construire
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Malbuisson

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Malbuisson. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 75 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Malbuisson
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Chemin Des Landes, Malbuisson (25160) PC Locaux AD287 CLAYMA Soc. civile 2 214 m² 1 012 m² 2026/01/16
15 Rue De La Campagne, Malbuisson (25160) DP Logement AE218 3 232 m² 35 m² 2025/02/10
20 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC603 398 m² 106 m² 2024/07/03
5 Rue Du Vieux Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AD490, AD491 909 m² 149 m² 2024/04/24
65 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Logement AD358, AD362 HOTEL LE LAC Société 584 m² 435 m² 2024/03/20
52 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Locaux AD448 COMMUNE DE MALBUISSON Commune/EPCI 2 629 m² 1 155 m² 2024/03/18
4 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC562 500 m² 120 m² 2024/03/15
17 Rue De La Seignette, Malbuisson (25160) PC Logement C338 410 m² 142 m² 2024/01/26
7 Rue Des Sorbiers, Malbuisson (25160) PC Logement AC175 954 m² 100 m² 2023/07/20
14 Rue Aux Grands Champs, Malbuisson (25160) PC Logement AC493 975 m² 136 m² 2023/06/01
Rue Du Vieux Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AD15P, AD433P 909 m² 149 m² 2023/04/06
15 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC582, AC609 211 m² 110 m² 2023/03/09
78 Grande Rue, Malbuisson (25160) PC Locaux AD233 FONCIERE GELIN Société 767 m² 257 m² 2022/11/24
4 Rue Du Chazal Tonnin, Malbuisson (25160) PC Logement C316 990 m² 420 m² 2022/09/29
6 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC563, AC592 542 m² 141 m² 2022/09/29
19 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC584, AC607 306 m² 106 m² 2022/05/02
8 Rue Du Pre Moulin, Malbuisson (25160) PC Logement AC593 504 m² 135 m² 2022/05/02
Adresse non renseignée, Malbuisson (25160) PC Logement 206 m² 2022/03/31
Sur La Foule, Malbuisson (25160) PC Logement AC597 748 m² 164 m² 2022/03/04
15 Rue Du Vieux Moulin, Malbuisson (25160) PC Mixte AC256, AC258 1 957 m² 684 m² 2022/01/21
Voir les 75 permis de construire à Malbuisson

Permis d'aménager à Malbuisson

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Malbuisson. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Malbuisson
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Sur La Foule Na, Malbuisson (25160) PA AC250, AC296 na na 14 285 m² 2017/09/21
Na Chemin Des Landes Et 3Ele Na, Malbuisson (25160) PA AD299, AD477 COMMUNE DE MALBUISSON Commune/EPCI 1 410 m² 2017/07/06

Permis de démolir à Malbuisson

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Malbuisson. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Malbuisson
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
45 Rue De La Corne Na, Malbuisson (25160) PD C51, NANA na na 1 075 m² 2022/04/13
4 Rue De La Seignette Na, Malbuisson (25160) PD AE257, AE49 JPC SCI 2022/03/04

À propos de Malbuisson (25160)

Commune rurale, Malbuisson (25160) rassemble 855 habitants pour une superficie de 7,0 km² (128,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 846 à 1 091 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Malbuissonnais, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Labergement-Sainte-Marie (25160) (109 autorisations) et Montperreux (25160) (98 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Malbuisson, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Malbuisson

📋 La base Sitadel recense 79 autorisations d'urbanisme pour Malbuisson. Ce total se répartit entre 75 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE MALBUISSON, PROMOTION PELLEGRINI et CAMPING LES FUVETTES.

L'année la plus active est 2022 avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Malbuisson
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 0 % 1 0 0 1 012 m² -
2025 1 -83,3 % 1 0 0 35 m² 1
2024 6 +50,0 % 6 0 0 2 107 m² 8
2023 4 -73,3 % 4 0 0 495 m² 6
2022 15 +50,0 % 13 0 2 2 734 m² 13
2021 10 +25,0 % 10 0 0 1 890 m² 7
2020 8 +33,3 % 8 0 0 2 141 m² 23
2019 6 +200,0 % 6 0 0 2 607 m² 12
2018 2 -71,4 % 2 0 0 276 m² 2
2017 7 - 5 2 0 2 190 m² 26

Demandeurs les plus actifs à Malbuisson

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Malbuisson.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Malbuisson. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Malbuisson

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Malbuisson (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Malbuisson ?
La commune de Malbuisson (Doubs) totalise 79 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 75 PC/DP, 2 PA et 2 PD.
2 Où se situe Malbuisson et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Malbuisson est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Malbuisson ?
Sur la dernière année disponible (2026), l'activité d'urbanisme à Malbuisson est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Malbuisson ?
La commune de Malbuisson compte 75 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Malbuisson ?
Le principal demandeur à Malbuisson est COMMUNE DE MALBUISSON avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Malbuisson ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Malbuisson représentent 15 487 m² de surface de plancher autorisée et 98 logements autorisés.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Malbuisson ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Malbuisson incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.