ACV-IMMOBILIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ACV-IMMOBILIER
ACV-IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouthe.
Profil et organisation
ACV-IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25240 à MOUTHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACV-IMMOBILIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/07/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de ACV-IMMOBILIER
Activité d’urbanisme de ACV-IMMOBILIER
ACV-IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2022 - 26/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACV-IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ACV-IMMOBILIER
2 autorisations sur la période 13/05/2022 - 26/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mouthe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACV-IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Cart Broumet, Mouthe (25240) | PC Logement | AC301, AC302 | 1 659 m² | 296 m² | 2026/01/26 |
| 15 Rue Cart Broumet, Mouthe (25240) | PC Mixte | AC54, AC55 | 1 900 m² | 946 m² | 2022/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de ACV-IMMOBILIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACV-IMMOBILIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ACV-IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.