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Autorisations d'urbanisme à Le Fossat

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Le Fossat (Ariège, Occitanie). Cette page recense 65 autorisations : 60 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

65
Total autorisations
60
Permis de construire
5
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Le Fossat

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Le Fossat. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 60 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Fossat
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Peybrac D'en Haut, Le Fossat (09130) PC Logement ZI98 500 m² 99 m² 2026/01/23
4 Route De L'hourmet, Le Fossat (09130) PC Logement ZC120, ZC121 SCI SDV 1991 SCI 3 904 m² 394 m² 2025/12/11
Lot La Fontaine De Peybroc, Le Fossat (09130) PC Logement ZI81 575 m² 120 m² 2024/11/15
Lot La Fontaine De Peybroc, Le Fossat (09130) PC Logement ZI83 576 m² 110 m² 2024/10/22
Moulin-Pasteille, Le Fossat (09130) PC Logement 0C1595, 0C1598 SCI SOPHIE SCI 3 845 m² 351 m² 2024/07/04
Lot La Fontaine De Peybroc, Le Fossat (09130) PC Logement ZI89 562 m² 132 m² 2024/04/03
Lot N Lot La Fontaine De, Le Fossat (09130) PC Logement ZI82 581 m² 120 m² 2024/03/28
Matabourg, Le Fossat (09130) DP Locaux C815 ENEDIS Société 3 564 m² 7 m² 2023/11/10
Rue Simone Veil Couechot, Le Fossat (09130) PC Locaux 0C1748 CC ARIZE LEZE Commune/EPCI 6 474 m² 288 m² 2023/08/08
Peybroc D En Haut, Le Fossat (09130) PC Logement ZI96 470 m² 114 m² 2023/03/30
Peybroc D En Haut, Le Fossat (09130) PC Logement ZI89 562 m² 115 m² 2023/02/14
Peybroc D En Haut, Le Fossat (09130) PC Logement ZI104 306 m² 96 m² 2023/01/26
Peybroc D En Haut, Le Fossat (09130) PC Logement ZI80 582 m² 119 m² 2023/01/23
Cap De La Salle, Le Fossat (09130) PC Logement 0C2205, 0C2216 3 461 m² 141 m² 2022/12/24
Mongea, Le Fossat (09130) PC Logement 0C2252, 0C2149 8 754 m² 110 m² 2022/11/23
Cubieres, Le Fossat (09130) PC Locaux 0B844, 0B845 84 053 m² 571 m² 2022/08/25
Peybroc D En Haut, Le Fossat (09130) PC Logement ZI105 100 m² 2022/08/18
Imp Des Mesanges, Le Fossat (09130) PC Logement ZI78, ZI61 27 654 m² 133 m² 2022/08/05
Thomas, Le Fossat (09130) PC Logement 0C748, 0C1505 2 918 m² 110 m² 2022/06/30
Mongea, Le Fossat (09130) PC Logement 0C2095 1 479 m² 124 m² 2022/06/01
Voir les 60 permis de construire à Le Fossat

Permis d'aménager à Le Fossat

Retrouvez l'ensemble des 5 permis d'aménager enregistrés à Le Fossat. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Le Fossat
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Place Du Foirail Na, Le Fossat (09130) PA 0C, NANA COMMUNE DE LE FOSSAT Commune/EPCI 4 305 m² 2023/08/08
Na Place Du Petricou Na, Le Fossat (09130) PA 0C1244, 0C1243 CC ARIZE LEZE Commune/EPCI 1 231 m² 2020/12/29
Na Na Na, Le Fossat (09130) PA NANA CC ARIZE LEZE Commune/EPCI 2020/09/17
Na Petricou Na, Le Fossat (09130) PA 0C1545, 0C1161 na na 954 m² 2020/05/02
Na Pourgues Na, Le Fossat (09130) PA 0B801, 0B770 COOPERATIVE DES HABITANTS DE POURGUES Société 262 270 m² 2020/01/29

Permis de démolir à Le Fossat

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Le Fossat. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Le Fossat (09130)

Commune rurale, Le Fossat (09130) rassemble 1 051 habitants pour une superficie de 15,0 km² (72,0 hab./km²). La commune appartient au département Ariège (09), en région Occitanie. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 231 à 353 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Fossatois, Fossatoises, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Arize Lèze. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Carla-Bayle (09130) (86 autorisations) et Artigat (09130) (30 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Le Fossat offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Le Fossat

📋 La base Sitadel recense 65 autorisations d'urbanisme pour Le Fossat. Ce total se répartit entre 60 permis de construire et 5 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve CC ARIZE LEZE, COMMUNE DE LE FOSSAT et CARREFOUR PROXIMITE FRANCE.

L'année la plus active est 2022 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Le Fossat
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 1 0 % 1 0 0 99 m² 1
2025 1 -80,0 % 1 0 0 394 m² 2
2024 5 -28,6 % 5 0 0 833 m² 6
2023 7 -50,0 % 6 1 0 739 m² 4
2022 14 +40,0 % 14 0 0 1 921 m² 12
2021 10 +11,1 % 10 0 0 4 681 m² 19
2020 9 +200,0 % 5 4 0 1 574 m² 3
2019 3 -25,0 % 3 0 0 756 m² -
2018 4 0 % 4 0 0 1 539 m² 3
2017 4 - 4 0 0 1 681 m² 10

Demandeurs les plus actifs à Le Fossat

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Le Fossat.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Le Fossat. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Le Fossat

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Le Fossat (Ariège, Occitanie).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Le Fossat ?
Au total, 65 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Le Fossat (Ariège, Occitanie), dont 60 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Le Fossat ?
La commune de Le Fossat est située dans le département Ariège (09), en région Occitanie. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Arize Lèze.
3 En quelle année Le Fossat a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Le Fossat avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Le Fossat ?
Les habitants de Le Fossat sont appelés les Fossatois, Fossatoises.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Le Fossat ?
60 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Le Fossat. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Le Fossat par rapport à sa population ?
Le Fossat compte 1 051 habitants pour 65 autorisations d'urbanisme, soit environ 61.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Le Fossat ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Le Fossat.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.