CC ARIZE LEZE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC ARIZE LEZE
CC ARIZE LEZE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Fossat.
Profil et organisation
CC ARIZE LEZE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC ARIZE LEZE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC ARIZE LEZE
Activité d’urbanisme de CC ARIZE LEZE
CC ARIZE LEZE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/01/2018 - 08/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ARIZE LEZE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC ARIZE LEZE
3 autorisations sur la période 30/01/2018 - 08/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Fossat. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARIZE LEZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Simone Veil Couechot, Le Fossat (09130) | PC Locaux | 0C1748 | 6 474 m² | 288 m² | 2023/08/08 |
| Adresse Non Renseignée, Le Fossat (09130) | PC Locaux | — | — | 886 m² | 2020/12/29 |
| Route De Sabarat Lieu-Dit Castagnes, Le Mas-d'Azil (09290) | DP Locaux | 0A2414 | 2 223 m² | 19 m² | 2018/01/30 |
Permis d'aménager de CC ARIZE LEZE
2 autorisations sur la période 17/09/2020 - 29/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Fossat. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Petricou, Le Fossat (09130) | PA | 0C1244, 0C1243 | 1 231 m² | 2020/12/29 |
| Adresse Non Renseignée, Le Fossat (09130) | PA | — | — | 2020/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de CC ARIZE LEZE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC ARIZE LEZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC ARIZE LEZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.