Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pourgues, Le Fossat (09130) | PA | 0B801, 0B770 | 262 270 m² | 2020/01/29 |
FONCIERE DE POURGUES - Permis d'aménager
Active
827867151
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 08/02/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FONCIERE DE POURGUES
FONCIERE DE POURGUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Fossat.
Profil et organisation
FONCIERE DE POURGUES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE DE POURGUES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Sigle
- FP
- Date de création
- 08/02/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIERE DE POURGUES
Activité d’urbanisme de FONCIERE DE POURGUES
FONCIERE DE POURGUES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2020 - 29/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DE POURGUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/01/2020 - 29/01/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE DE POURGUES
1 autorisation sur la période 29/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Fossat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DE POURGUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE DE POURGUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI VIVANCOS
SIREN 413684549
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI 2 B
SIREN 802590349
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LUSUN
SIREN 802996470
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI LES PARAULETTES
SIREN 352872824
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
SCI GOPO
SIREN 379065550
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
LA BIELLE
SIREN 344722038
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur FONCIERE DE POURGUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE DE POURGUES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DE POURGUES ?
FONCIERE DE POURGUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DE POURGUES ?
Le profil de FONCIERE DE POURGUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DE POURGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DE POURGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DE POURGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable