2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
SCI LES 3 F est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bans.
SCI LES 3 F est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39380 à Santans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES 3 F compte 5 autorisations recensées sur la période 31/07/2015 - 21/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES 3 F, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 31/07/2015 - 21/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES 3 F dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Copernic, Damparis (39500) | PC Locaux | AR348, AR378 | 22 315 m² | 569 m² | 2026/05/21 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Erables, Bans (39380) | PC Locaux | ZA191, ZA192 | 6 543 m² | 74 m² | 2022/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Des Erables, Bans (39380) | PC Locaux | ZA191 | 2 666 m² | 508 m² | 2020/09/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres Bernard, Bans (39380) | PC Locaux | ZA192, ZA191 | 5 272 m² | 501 m² | 2016/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Pres Bernard, Bans (39380) | PC Locaux | ZA192 | 2 606 m² | 516 m² | 2015/07/31 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
