basedespermis.fr
Retour à Cluses

Permis de construire à Cluses

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cluses (74300), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 411 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

411

Première date

31 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

274 807 m²

Nbre logements

2 686

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cluses. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cluses

411 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cluses en 2018

22 sur 32 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
0039 Allee Du Gaccoz, Cluses (74300) DP Logement 0B990 — 2 025 m² 90 m² 2018/09/11
0019 Rue Du Doc Gallet, Cluses (74300) DP Locaux 0A2922, 0A2924 Mont Blanc Lutte Olympique Association 1 631 m² 20 m² 2018/09/11
0003 Rue Pasteur, Cluses (74300) DP Locaux 0B2114, 0B563 Banque De France Banque 2 545 m² 239 m² 2018/08/30
L Epinguy, Cluses (74300) PC Logement AB435, AB32 SCI M.c.s SCI 928 m² 491 m² 2018/07/26
27 Rue Des Buttes, Cluses (74300) PC Logement 0B153 Mgg France Société — 309 m² 2018/07/26
1 Rue Du Docteur Gallet Grands Pres Sud, Cluses (74300) DP Locaux 0A6002 — 1 473 m² 596 m² 2018/07/17
155 Alle De Torrens, Cluses (74300) PC Logement 0A6110 — — 42 m² 2018/06/14
11 Avenu De La Sardagne, Cluses (74300) PC Logement 0A1139 SCI Residence Les Horlogers SCI 1 902 m² 2 710 m² 2018/06/14
8 Avenu Charles Poncet, Cluses (74300) PC Mixte 0B860, 0B859 SCI Cluses L'atelier SCI 6 205 m² 7 895 m² 2018/06/11
Rue Paul Zen, Cluses (74300) PC Logement 0B2045, 0B2044 — 993 m² 148 m² 2018/06/01
Rue Paul Zen, Cluses (74300) PC Logement 0B2050, 0B2045 — 669 m² 148 m² 2018/06/01
0011 Rue Des Grands Champs, Cluses (74300) DP Locaux 0A1727 — 696 m² 180 m² 2018/05/29
4105 Rue Carnot Messy Ouest, Cluses (74300) PC Locaux 0B4105 Association Des Amis Des Jardins Partages Solidaires (A A J P S) Association 4 124 m² 30 m² 2018/05/29
15 Rue Narcisse Perrin, Cluses (74300) PC Logement 0A2107 — 850 m² 206 m² 2018/05/23
0015 Rue De Trossingen, Cluses (74300) PC Logement 0A4055 Halpades S.a. D'hlm Société 12 219 m² 1 222 m² 2018/05/22
0249 Rue Raoul Follereau, Cluses (74300) PC Locaux 0A2725, 0A2609 Dpy SCI 2 170 m² 1 060 m² 2018/05/03
4 Passa De L'arve, Cluses (74300) DP Logement 0B1705, 0B1704 — 578 m² — 2018/05/02
Rue De La Tete Du Coloney, Cluses (74300) PC Locaux 0A4381, 0A4844 Niort 94 Société 16 769 m² 7 623 m² 2018/03/26
0001 Rue Des Artisans, Cluses (74300) PC Logement 0B1988, 0B1982 Halpades S.a. D'hlm Société 2 522 m² 1 036 m² 2018/03/22
17 Rue Jumel Zi La Maladiere, Cluses (74300) PC Locaux 0B5033, 0B5034 Charpente Nicodex Société 3 607 m² 226 m² 2018/02/20
0004 Boulevard Du Chevran, Cluses (74300) DP Locaux 0B2615 Jvmv SCI 2 353 m² 18 m² 2018/02/01
230 Rue Louis Armand, Cluses (74300) PC Locaux 0A3760, 0A3721 B.p.m.h SCI 2 401 m² 216 m² 2018/01/15

Permis de construire à Cluses en 2017

29 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
155 Rue Paul Zen, Cluses (74300) DP Logement 0B3386 Syndicat Des Dechets, De L'eau Et De La Valorisation Public 542 m² 142 m² 2017/12/18
37 Rue Jean Mermoz Les Esserts, Cluses (74300) DP Logement 0A4987 Mont Blanc 2000 SCI 1 418 m² 159 m² 2017/12/18
37 Avenu Du Doc Jacques Arnaud, Cluses (74300) DP Locaux AB551 Departement De La Haute Savoie Collectivité 385 m² 12 m² 2017/12/15
2 Avenu De La Gare, Cluses (74300) DP Logement 0B733 — 139 m² 81 m² 2017/12/15
6 Rue Rue Du Docteur Gallet, Cluses (74300) DP Locaux 0A2512 Schmolz + Bickenbach France Société 2 794 m² 20 m² 2017/12/15
Alle Des Chardonnerets Cher Long, Cluses (74300) PC Logement 0A6042, 0A6037 — — 145 m² 2017/12/11
10 Rue Andre Brun, Cluses (74300) PC Logement 0B4520 B.m.i. Société 516 m² 130 m² 2017/11/20
0013 Avenu Avenue Des Alpes, Cluses (74300) PC Logement 0B786, 0B3966 SCI M.c.s SCI 2 785 m² 189 m² 2017/11/20
Rue De La Pointe D'orchez, Cluses (74300) PC Logement 0A1511 — 400 m² 128 m² 2017/11/20
6 Rue Claude Hugard, Cluses (74300) DP Logement 0B604 — 23 m² 15 m² 2017/11/08
243 Avenu Paul Bechet Margencel, Cluses (74300) PC Logement AB298, AB297 — 2 360 m² 2 244 m² 2017/10/25
Rue De La Garette Le Grand Pre, Cluses (74300) PC Locaux 0B2609 Spac Soc Protectrice Animaux Association 1 027 m² 190 m² 2017/10/23
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Locaux 0A418 — — 58 m² 2017/10/23
Rue Marcellin Berthelot, Cluses (74300) PC Mixte 0B4994, 0B750 Teractem Société 4 285 m² 6 399 m² 2017/08/28
Avenu Du Noiret, Cluses (74300) PC Logement 0A5472, 0A3094 Ametis Rhone Alpes Auvergne Société 3 920 m² 3 113 m² 2017/06/29
19 Rue Du Docteur Gallet, Cluses (74300) DP Locaux 0A2922, 0A2924 Mont Blanc Lutte Olympique Association 1 631 m² 13 m² 2017/06/28
Les Ewues Nord, Cluses (74300) PC Locaux 0A3758, 0A4393 — — 12 762 m² 2017/06/15
21 Rue Narcisse Perrin, Cluses (74300) PC Logement 0A2416, 0A2433 Halpades S.a. D'hlm Société 4 227 m² 2 952 m² 2017/06/12
0114 Imp Des Allobroges, Cluses (74300) PC Locaux 0B541 La Fruitiere SCI 192 m² 97 m² 2017/05/22
95 Allee Des Coccinelles, Cluses (74300) DP Logement 0B5129 — 1 072 m² 363 m² 2017/05/11
32 Rue Des Fleurs, Cluses (74300) DP Logement AB520 — — 100 m² 2017/04/18
Chemi Pegy, Cluses (74300) PC Logement 0A5480, 0A5482 — 1 383 m² 104 m² 2017/03/27
5 Rue Du Doc Gallet, Cluses (74300) PC Locaux 0A2425 Soc Caux Traitement De Surface Société 2 100 m² 116 m² 2017/03/23
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Locaux — Pentagone Société — 208 m² 2017/03/21
7 Avenu De Chatillon Lieudit La Curzeille, Cluses (74300) PC Locaux 0A4617 Office Public De L'habitat De La Haute Savoie Étab. public 2 390 m² 681 m² 2017/03/16
Chemi De Verdon Pegy, Cluses (74300) PC Logement 0A5481, 0A5479 — 1 383 m² 112 m² 2017/03/07
126 Rue Genevieve Anthonioz De Ga, Cluses (74300) PC Locaux AB583 Commune De Cluses Commune/EPCI 8 946 m² 139 m² 2017/02/28
Pres Montfort Lieudit Fresney D'en Bas, Cluses (74300) PC Logement 0A5981 — — 137 m² 2017/01/18
Route De Marzan, Cluses (74300) PC Logement 0A1428 — 1 253 m² 150 m² 2017/01/18

Permis de construire à Cluses en 2016

17 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5/7 Avenu Des Alpes, Cluses (74300) PC Logement 0B790, 0B789 Anah SCI 1 015 m² 261 m² 2016/12/28
205 Rue De La Pointe De Cupoir, Cluses (74300) PC Locaux 0A5202, 0A5188 Commune De Cluses Commune/EPCI 5 471 m² 599 m² 2016/12/02
Chez Long, Cluses (74300) PC Locaux 0A4150, 0A4147 Noalys Société 16 867 m² 9 382 m² 2016/11/23
0017 Rue Du Doc Gallet, Cluses (74300) PC Locaux 0A2923, 0A2921 — 1 171 m² 254 m² 2016/11/21
88 Avenu Georges Clemenceau Lieudit Les Meandres, Cluses (74300) DP Logement 0A4947 — 85 m² 84 m² 2016/11/03
19B Rue De Messy, Cluses (74300) PC Logement 0B2319 SCI Lb Messy SCI — 118 m² 2016/11/03
50 Avenu Du Nouveau Monde, Cluses (74300) PC Locaux 0B4212, 0B4121 — 2 272 m² 776 m² 2016/11/02
Avenu De Chatillon, Cluses (74300) PC Locaux 0A3603, 0A3605 Lidl Société 12 632 m² 2 680 m² 2016/10/19
Champ Courbe, Cluses (74300) PC Logement 0A3064, 0A2758 — 2 227 m² 125 m² 2016/10/17
456 Avenu Paul Bechet, Cluses (74300) PC Logement 0B2153, 0B5084 Confiance Promotion Société 2 787 m² 5 004 m² 2016/10/10
Champ Courbe, Cluses (74300) PC Locaux 0A2606, 0A2607 SCI Val D'anglennaz SCI 9 699 m² 161 m² 2016/09/21
Gr Grande Rue, Cluses (74300) DP Locaux 0B4634, 0B513 Somfy SA Société 7 206 m² 13 m² 2016/09/14
Rue Andre Theuriet, Cluses (74300) PC Logement 0B4124 — 913 m² 104 m² 2016/05/19
Allee Du Parc, Cluses (74300) PC Logement A4067, A4071 — — 280 m² 2016/03/17
Colomby, Cluses (74300) PC Logement A4858 — — 144 m² 2016/03/17
Allee De La Molta Pre Montfort, Cluses (74300) PC Logement A5300, A5402 — — 157 m² 2016/03/03
Pre Montfort, Cluses (74300) PC Logement A5300, A5402 — — 133 m² 2016/01/07

Permis de construire à Cluses en 2015

10 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
636 Rue Des Fleurs, Cluses (74300) PC Locaux A4741 Cote Forme Société — 74 m² 2015/12/07
14 Av De Chatillon, Cluses (74300) PC Locaux A1234, A3284 — — 515 m² 2015/11/05
La Maladrerie Ouest, Cluses (74300) PC Locaux B2200, B4675 — — 1 419 m² 2015/09/21
160 Rue Louis Armand, Cluses (74300) PC Locaux A3819, A4415 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 979 m² 2015/09/07
Chem Du Fresnay, Cluses (74300) PC Logement A802 — — 200 m² 2015/08/31
Rue Guillaume Fichet, Cluses (74300) PC Locaux A5596, A5598 — — 315 m² 2015/07/16
592 Ave Du Noiret, Cluses (74300) PC Logement A5300 — — 168 m² 2015/05/11
100 Ave Georges Clemenceau, Cluses (74300) PC Logement A4947 — — 100 m² 2015/04/02
204 Rue Des Iles, Cluses (74300) PC Logement B5048, B216 Axis Construction Société — 745 m² 2015/02/12
185 Ave D Italie, Cluses (74300) PC Locaux B3851, B3858 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 83 m² 2015/01/26

Permis de construire à Cluses en 2014

12 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
55 Allee De Torrens, Cluses (74300) PC Logement A5254 Sophranie SCI — 688 m² 2014/11/27
Pre Monfort, Cluses (74300) PC Logement A5300 — — 168 m² 2014/07/25
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Logement — — — — 2014/06/02
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Logement — Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 958 m² 2014/06/02
Chem Des Lys, Cluses (74300) PC Logement A5972 — 2 062 m² 598 m² 2014/05/18
122 Rue Louis Armand, Cluses (74300) PC Locaux A3386 — — 143 m² 2014/03/27
38 Rue De Messy, Cluses (74300) PC Logement B80, B4907 — — 96 m² 2014/03/27
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Locaux — Conces Franc Const Expl Tunnel Mont Blanc Société — 36 m² 2014/03/20
244 Rue Des Pres, Cluses (74300) PC Locaux A5513 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 747 m² 2014/03/16
205 Rue Des Pres Zi Des Grands Pres 3, Cluses (74300) PC Locaux A5512, A5520 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 1 345 m² 2014/03/07
1 Rue De La 2Eme Db, Cluses (74300) PC Logement A1021 — — 164 m² 2014/02/20
Chem De La Curzeille, Cluses (74300) PC Logement A5943 — — 215 m² 2014/01/23

Permis de construire à Cluses en 2013

21 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Locaux — Conces Franc Const Expl Tunnel Mont Blanc Société — 168 m² 2013/12/20
417 Rue De Ponthior, Cluses (74300) PC Logement A4949 — — 977 m² 2013/12/13
La Feuillere, Cluses (74300) PC Logement A5724, A5730 — — 119 m² 2013/11/28
29 Rue De La Pointe De Cupoire, Cluses (74300) PC Locaux A5195 Halpades S.a. D'hlm Société — 32 m² 2013/10/07
605 Rue De La Pointe De La Cupoire, Cluses (74300) PC Locaux A4705, A4714 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 287 m² 2013/10/01
6 Avue De La Gare, Cluses (74300) PC Logement B724 — — 38 m² 2013/09/30
Noiret, Cluses (74300) PC Logement A2084, A1565 — — 186 m² 2013/07/12
297 Rue De Ponthior, Cluses (74300) PC Locaux A123, A124 — — 70 m² 2013/06/30
Les Mouilles, Cluses (74300) PC Logement A3403 — — 137 m² 2013/06/28
260 Rue Guillaume Fichet, Cluses (74300) PC Locaux A3930, A3931 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 623 m² 2013/06/28
Le Gaccoz, Cluses (74300) PC Logement A5879 — — 113 m² 2013/05/21
7 Avue De La Liberation, Cluses (74300) PC Logement AB85 Develop Invest Société — 1 217 m² 2013/05/21
Les Mouilles, Cluses (74300) PC Logement A3403 — — 140 m² 2013/05/17
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Locaux — Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 212 m² 2013/04/04
La Curzeille, Cluses (74300) PC Logement A4385 — — 163 m² 2013/03/28
La Palotaz, Cluses (74300) PC Logement A4899, A4900 — — 164 m² 2013/03/14
13 Avenu Des Alpes, Cluses (74300) PC Logement 0B786, 0B3966 — — 1 070 m² 2013/03/11
La Feuillere, Cluses (74300) PC Logement A802, A803 — — 176 m² 2013/02/19
26 Rue Jean Mermoz, Cluses (74300) PC Logement A4183 — — 329 m² 2013/02/19
260 Rue Guillaume Fichet Zi Les Grands Pres, Cluses (74300) PC Locaux A3930, A3931 Commune De Nancy Sur Cluses Commune/EPCI — 271 m² 2013/02/07
La Feuillere, Cluses (74300) PC Logement A5681, A5676 — — 114 m² 2013/01/31

301 à 411 sur 411 autorisations

Les permis de construire à Cluses

Les dossiers PC/DP consultables à Cluses regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Nancy Sur Cluses, Themis Participations et Halpades S.a. D'hlm.

À propos de Cluses

Commune de taille moyenne, Cluses (74300) rassemble 17 164 habitants pour une superficie de 10,0 km² (1 642,0 hab./km²). La commune se trouve en Haute-Savoie (74), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire (dense). Son relief est contrasté (de 470 à 1 175 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres structurants d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Clusiens, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Cluses-Arve et Montagnes. Dans le voisinage, Scionzier (74950) (515 autorisations) et Thyez (74300) (360 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cluses, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cluses

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cluses sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 411 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 63 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,3 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 33 autorisations, en progression de +65,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 171 241 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 2 686 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 64 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 283 à destination de logement (69 %), 113 pour des locaux d'activité (27 %) et 15 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cluses et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 26 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cluses
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 26 - 18 6 2 7 019 m² 92
2025 33 +65,0 % 24 6 3 19 948 m² 202
2024 20 -28,6 % 16 4 0 8 041 m² 62
2023 28 -55,6 % 20 8 0 15 210 m² 118
2022 63 +75,0 % 50 12 1 43 159 m² 466
2021 36 +20,0 % 21 12 3 33 146 m² 449
2020 30 -44,4 % 20 7 3 21 379 m² 287

Autres types d'autorisations à Cluses

Permis d'aménager à Cluses

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cluses

47 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cluses

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cluses.

Scionzier

489 permis de construire

Thyez

334 permis de construire

Arâches-la-Frasse

217 permis de construire

Magland

213 permis de construire

Saint-Sigismond

73 permis de construire

Châtillon-sur-Cluses

65 permis de construire

Nancy-sur-Cluses

29 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Cluses

Retour à la page commune

Haute-Savoie (74)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cluses. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cluses

Adresse
1 place Charles-de-Gaulle, 74300 Cluses
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Jeudi : 13h30-17h30 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 50 96 69 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cluses

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cluses (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cluses ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cluses depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cluses ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cluses ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cluses ?
En 2025, 33 permis de construire ont été délivrés à Cluses, soit une hausse de +65,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 63 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cluses.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cluses ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Cluses, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Nancy Sur Cluses, Themis Participations et Halpades S.a. D'hlm.