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Permis de construire à Cluses

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cluses (74300), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 411 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

411

Première date

31 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

274 807 m²

Nbre logements

2 686

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cluses. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cluses

32 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Cluses en 2018

32 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Jean Mermoz, Cluses (74300) PC Logement 0A5484, 0A5485 — 2 196 m² 930 m² 2018/12/27
0012 Place Des Allobroges, Cluses (74300) DP Logement 0B1704 — 295 m² 135 m² 2018/12/11
Rue De Messy Les Iles, Cluses (74300) PC Logement 0B3444 — 502 m² 107 m² 2018/11/30
Alle De L'arc En Ciel, Cluses (74300) PC Logement 0B4783 — 884 m² 120 m² 2018/11/30
0115 Allee De L Arc En Ciel, Cluses (74300) PC Logement 0B2660, 0B4061 Arc En Ciel 2018 SCI 2 862 m² 4 016 m² 2018/11/30
0012 Place Des Allobroges, Cluses (74300) DP Logement 0B1704 — 295 m² 90 m² 2018/11/06
0804 Avenue De Colomby, Cluses (74300) PC Locaux 0A2495 — 1 888 m² 150 m² 2018/10/04
15 Rue Narcisse Perrin, Cluses (74300) PC Logement 0A2107 — 850 m² 206 m² 2018/10/03
0018 Rue Du Fbg St Vincent, Cluses (74300) DP Locaux 0B476 SCI Du Faubourg Saint Vincent SCI 233 m² 27 m² 2018/09/25
0027 Avenue Des Lacs, Cluses (74300) PC Locaux 0A255 — 481 m² 33 m² 2018/09/12
0039 Allee Du Gaccoz, Cluses (74300) DP Logement 0B990 — 2 025 m² 90 m² 2018/09/11
0019 Rue Du Doc Gallet, Cluses (74300) DP Locaux 0A2922, 0A2924 Mont Blanc Lutte Olympique Association 1 631 m² 20 m² 2018/09/11
0003 Rue Pasteur, Cluses (74300) DP Locaux 0B2114, 0B563 Banque De France Banque 2 545 m² 239 m² 2018/08/30
L Epinguy, Cluses (74300) PC Logement AB435, AB32 SCI M.c.s SCI 928 m² 491 m² 2018/07/26
27 Rue Des Buttes, Cluses (74300) PC Logement 0B153 Mgg France Société — 309 m² 2018/07/26
1 Rue Du Docteur Gallet Grands Pres Sud, Cluses (74300) DP Locaux 0A6002 — 1 473 m² 596 m² 2018/07/17
155 Alle De Torrens, Cluses (74300) PC Logement 0A6110 — — 42 m² 2018/06/14
11 Avenu De La Sardagne, Cluses (74300) PC Logement 0A1139 SCI Residence Les Horlogers SCI 1 902 m² 2 710 m² 2018/06/14
8 Avenu Charles Poncet, Cluses (74300) PC Mixte 0B860, 0B859 SCI Cluses L'atelier SCI 6 205 m² 7 895 m² 2018/06/11
Rue Paul Zen, Cluses (74300) PC Logement 0B2045, 0B2044 — 993 m² 148 m² 2018/06/01
Rue Paul Zen, Cluses (74300) PC Logement 0B2050, 0B2045 — 669 m² 148 m² 2018/06/01
0011 Rue Des Grands Champs, Cluses (74300) DP Locaux 0A1727 — 696 m² 180 m² 2018/05/29
4105 Rue Carnot Messy Ouest, Cluses (74300) PC Locaux 0B4105 Association Des Amis Des Jardins Partages Solidaires (A A J P S) Association 4 124 m² 30 m² 2018/05/29
15 Rue Narcisse Perrin, Cluses (74300) PC Logement 0A2107 — 850 m² 206 m² 2018/05/23
0015 Rue De Trossingen, Cluses (74300) PC Logement 0A4055 Halpades S.a. D'hlm Société 12 219 m² 1 222 m² 2018/05/22
0249 Rue Raoul Follereau, Cluses (74300) PC Locaux 0A2725, 0A2609 Dpy SCI 2 170 m² 1 060 m² 2018/05/03
4 Passa De L'arve, Cluses (74300) DP Logement 0B1705, 0B1704 — 578 m² — 2018/05/02
Rue De La Tete Du Coloney, Cluses (74300) PC Locaux 0A4381, 0A4844 Niort 94 Société 16 769 m² 7 623 m² 2018/03/26
0001 Rue Des Artisans, Cluses (74300) PC Logement 0B1988, 0B1982 Halpades S.a. D'hlm Société 2 522 m² 1 036 m² 2018/03/22
17 Rue Jumel Zi La Maladiere, Cluses (74300) PC Locaux 0B5033, 0B5034 Charpente Nicodex Société 3 607 m² 226 m² 2018/02/20
0004 Boulevard Du Chevran, Cluses (74300) DP Locaux 0B2615 Jvmv SCI 2 353 m² 18 m² 2018/02/01
230 Rue Louis Armand, Cluses (74300) PC Locaux 0A3760, 0A3721 B.p.m.h SCI 2 401 m² 216 m² 2018/01/15

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Les permis de construire à Cluses

Les dossiers PC/DP consultables à Cluses regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Nancy Sur Cluses, Themis Participations et Halpades S.a. D'hlm.

À propos de Cluses

Statistiques des permis de construire à Cluses

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cluses sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 411 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 63 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,3 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 33 autorisations, en progression de +65,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 171 241 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 2 686 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 64 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 283 à destination de logement (69 %), 113 pour des locaux d'activité (27 %) et 15 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cluses et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 26 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cluses
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 26 - 18 6 2 7 019 m² 92
2025 33 +65,0 % 24 6 3 19 948 m² 202
2024 20 -28,6 % 16 4 0 8 041 m² 62
2023 28 -55,6 % 20 8 0 15 210 m² 118
2022 63 +75,0 % 50 12 1 43 159 m² 466
2021 36 +20,0 % 21 12 3 33 146 m² 449
2020 30 -44,4 % 20 7 3 21 379 m² 287

Autres types d'autorisations à Cluses

Permis de construire dans les communes voisines de Cluses

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cluses.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cluses. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cluses

Adresse
1 place Charles-de-Gaulle, 74300 Cluses
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Jeudi : 13h30-17h30 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 50 96 69 00

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cluses

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cluses (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cluses ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cluses depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cluses ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cluses ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cluses ?
En 2025, 33 permis de construire ont été délivrés à Cluses, soit une hausse de +65,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 63 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cluses.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cluses ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Cluses, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Nancy Sur Cluses, Themis Participations et Halpades S.a. D'hlm.