Présentation détaillée de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cluses.
Profil et organisation
COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74300 à Nancy-sur-Cluses.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES compte 20
autorisations recensées
sur la période 07/02/2013 - 25/08/2025,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
07/02/2013 - 25/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
3
+200,0 %
2
0
1
2024
1
0 %
1
0
0
2022
1
-66,7 %
0
0
1
2016
3
0 %
3
0
0
2015
3
-25,0 %
3
0
0
2014
4
-20,0 %
4
0
0
2013
5
-
5
0
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
18 autorisations sur la période 07/02/2013 - 22/04/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Cluses. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations sur la période 12/08/2022 - 25/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nancy-sur-Cluses. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES ?
COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES ?
Le profil de COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NANCY SUR CLUSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.