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Permis de construire à Cluses

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cluses (74300), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 411 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

411

Première date

31 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

274 807 m²

Nbre logements

2 686

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cluses. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cluses

30 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Cluses en 2020

30 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cluses en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Quarts Lot 9, Cluses (74300) PC Logement 0A673 — 460 m² 134 m² 2020/12/08
Les Quarts Lot N 8, Cluses (74300) PC Logement 0A673 — 442 m² 139 m² 2020/12/08
Les Quarts, Cluses (74300) PC Logement 0A673 — 416 m² 135 m² 2020/12/08
2 Rue Andre Brun, Cluses (74300) PC Locaux 0B4886 — 604 m² 67 m² 2020/11/18
74 Avenue Georges Clemenceau, Cluses (74300) PC Locaux 0A4976 Commune De Cluses Commune/EPCI 2 241 m² 654 m² 2020/10/27
0013 Rue Des Grands Champs, Cluses (74300) PC Logement 0A1929, 0A5939 Progimmo Société 1 885 m² 1 695 m² 2020/10/15
Les Quarts, Cluses (74300) PC Logement 0A673 — 5 096 m² 140 m² 2020/10/09
Alle Du Clos Pasquier Champs Courbe, Cluses (74300) PC Logement 0A5085, 0A5086 — 826 m² 173 m² 2020/09/30
0666 Chemin De L Epinette Lotissement Duclus Lot 9 Parcelle B5, Cluses (74300) PC Logement 0B3668 — 550 m² 120 m² 2020/08/26
24 Avenue De La Liberation, Cluses (74300) PC Mixte AB648, AB118 Nexity Ir Programmes Alpes Société 1 717 m² 3 461 m² 2020/07/30
13 Avenue De La Sardagne, Cluses (74300) PC Logement 0A5663 Green City Immobilier Société 1 664 m² 1 794 m² 2020/07/09
188 Rue Des Pres, Cluses (74300) PC Locaux 0A5424 Carrosserie Challier Société 3 000 m² 57 m² 2020/06/05
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) DP Locaux — Conces Franc Const Expl Tunnel Mont Blanc Société — 19 m² 2020/05/23
Les Quarts Lot N7, Cluses (74300) PC Logement 0A673 SCI Les Crocus SCI 482 m² 113 m² 2020/04/27
Rue Jean Mermoz Les Esserts, Cluses (74300) PC Logement 0A5485 Solimo Société 812 m² 88 m² 2020/04/24
Rue Jean Mermoz Les Esserts, Cluses (74300) PC Logement 0A5485 — 812 m² 91 m² 2020/04/24
148 Rue Achille Benoit, Cluses (74300) DP Logement 0B1573 — 166 m² 76 m² 2020/04/14
1 Alle Du Pre Loisin Le Noiret, Cluses (74300) DP Logement 0A2169, 0A2300 — 2 635 m² 95 m² 2020/03/11
5 Place Du Cretet, Cluses (74300) DP Logement 0B2991 — 232 m² 30 m² 2020/03/11
0008 Rue Claude Hugard, Cluses (74300) DP Logement 0B609, 0B4238 Claude Hugard 2005 SCI 122 m² 80 m² 2020/03/09
0001 Allee Des Ecoliers, Cluses (74300) PC Mixte 0A1879, 0A1844 Commune De Cluses Commune/EPCI 4 493 m² 1 305 m² 2020/02/20
Avenue Des Glieres, Cluses (74300) PC Logement 0A1587 Le Clusoe SCI 6 292 m² 4 216 m² 2020/02/20
2 Rue Edouard Herriot, Cluses (74300) PC Locaux 0A2320 Societe Francaise Du Radiotelephone - S.f.r Société 875 m² 30 m² 2020/02/18
0006 Rue Andre Brun, Cluses (74300) DP Logement 0B1771, 0B251 Fatos SCI 642 m² 120 m² 2020/02/05
605 Rue De La Pointe De Cupoir, Cluses (74300) PC Locaux 0A4714, 0A4705 Automatismes Et Techniques Industrielles De Savoie Société 1 717 m² 731 m² 2020/01/24
Rue Guillaume Fichet, Cluses (74300) PC Locaux 0A5596, 0A5598 Fuji SCI 1 157 m² 286 m² 2020/01/23
Allee Des Coccinelles, Cluses (74300) PC Logement 0B5130 — 1 016 m² 148 m² 2020/01/23
Rue Des Buttes, Cluses (74300) PC Logement 0B546 Cluses - Rue Des Buttes - Ra SCI 3 020 m² 4 992 m² 2020/01/07
Pres Loisin, Cluses (74300) PC Logement 0A5925 — 900 m² 167 m² 2020/01/07
0027 Rue Jean Mermoz, Cluses (74300) PC Mixte 0A5485, 0A5484 — 2 196 m² 223 m² 2020/01/07

1 à 30 sur 30 autorisations

Les permis de construire à Cluses

Les dossiers PC/DP consultables à Cluses regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Nancy Sur Cluses, Themis Participations et Halpades S.a. D'hlm.

À propos de Cluses

Statistiques des permis de construire à Cluses

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cluses sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 411 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 63 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,3 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 33 autorisations, en progression de +65,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 171 241 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 2 686 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 64 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 283 à destination de logement (69 %), 113 pour des locaux d'activité (27 %) et 15 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cluses et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 26 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cluses
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 26 - 18 6 2 7 019 m² 92
2025 33 +65,0 % 24 6 3 19 948 m² 202
2024 20 -28,6 % 16 4 0 8 041 m² 62
2023 28 -55,6 % 20 8 0 15 210 m² 118
2022 63 +75,0 % 50 12 1 43 159 m² 466
2021 36 +20,0 % 21 12 3 33 146 m² 449
2020 30 -44,4 % 20 7 3 21 379 m² 287

Autres types d'autorisations à Cluses

Permis de construire dans les communes voisines de Cluses

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cluses.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cluses. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cluses

Adresse
1 place Charles-de-Gaulle, 74300 Cluses
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Jeudi : 13h30-17h30 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 50 96 69 00

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cluses

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cluses (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cluses ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cluses depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cluses ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cluses ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cluses ?
En 2025, 33 permis de construire ont été délivrés à Cluses, soit une hausse de +65,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 63 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cluses.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cluses ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Cluses, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Nancy Sur Cluses, Themis Participations et Halpades S.a. D'hlm.