basedespermis.fr
Retour à Chassal-Molinges

Permis de construire à Chassal-Molinges

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Chassal-Molinges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 54 autorisations sur la période du 17/02/2013 au 16/09/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

54
Total autorisations
17/02/2013
Première date
16/09/2025
Dernière date
49 289 m²
Surface totale
2025 2 2024 3 2023 5 2022 3 2021 2 2020 10 2019 4 2018 5 2017 7 2016 2 2015 2 2014 3 2013 6

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Zi De Chambouille, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B506, B535 ETABLISSEMENTS NOVASSU Société 38 083 m² 6 562 m² 2023/11/27
10 Rue De La Mairie, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux A558 — 1 277 m² 126 m² 2023/11/21
11 Route Des Radeliers, Chassal-Molinges (39360) PC Mixte A1085 — Particuliers 2 311 m² 394 m² 2023/11/16
5900 En Grain, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux A1293 EUROSTYLE SYSTEMS MOLINGES Société 19 636 m² 300 m² 2023/06/28
Route De Marignat, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D883, D884 — Particuliers 979 m² 148 m² 2023/03/02

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2020

10 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Aux Courbes, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B460 J B TECNICS Société 18 485 m² 5 328 m² 2020/11/06
Sur Les Risoux, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux A1197, A223 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE Commune/EPCI 22 191 m² 1 113 m² 2020/10/16
594 Zi Chambouille, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B594 — 4 966 m² 1 047 m² 2020/10/13
627 B Zi Chambouille, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B627, B631 — 2 204 m² 1 640 m² 2020/09/17
629 B Lot N_ 8 Zi Chambouille, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B629, B633 SCI SEKER SCI 5 482 m² 726 m² 2020/03/26
Lotissement ""En Posset"", Chassal-Molinges (39360) PC Logement D894 — Particuliers 875 m² 150 m² 2020/03/10
5900 En Grain, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux A1293 — 19 636 m² 8 937 m² 2020/02/14
889 D En Poset 113 Chassal, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D889 — Particuliers 779 m² 148 m² 2020/02/13
31 Lot Le Pavillon, Chassal-Molinges (39360) PC Logement A1216 — Particuliers 1 473 m² 90 m² 2020/02/11
895 D En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D895 — Particuliers 771 m² 99 m² 2020/02/04

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2019

4 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Sous Fontaine Benoit, Chassal-Molinges (39360) PC Logement A1338 — Non déterminé 2 740 m² 748 m² 2019/10/18
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D898 — Particuliers 1 062 m² 151 m² 2019/09/05
5265 Aux Pres D Aval, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B535, B537 — 13 527 m² 3 537 m² 2019/05/22
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D888 — Particuliers 880 m² 178 m² 2019/02/01

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2018

5 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Zi Chambouille -, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B628, B632 — 2 546 m² 420 m² 2018/11/26
Zi Chambouille - Sous Char Lot N_ 1, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B615, B617 MATM 2017 SCI 4 069 m² 560 m² 2018/07/12
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D893 — Particuliers 899 m² 97 m² 2018/03/26
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D890 — Particuliers 797 m² 102 m² 2018/01/25
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D897 — Particuliers 836 m² 169 m² 2018/01/24

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2017

7 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement En Poset Chassal, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D886 — Particuliers 797 m² 115 m² 2017/09/29
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D891 — Particuliers 1 304 m² 92 m² 2017/09/13
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D896 — Particuliers 831 m² 117 m² 2017/09/13
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D892 — Particuliers 854 m² 104 m² 2017/07/04
En Poset, Chassal-Molinges (39360) PC Logement D887 — Particuliers 790 m² 103 m² 2017/07/03
Au Champ De L Epalut, Chassal-Molinges (39360) PC Logement B25 — Particuliers 9 648 m² 476 m² 2017/06/09
5290 Rte De Saint Claude, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux B464 — 3 042 m² 467 m² 2017/05/17

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2014

3 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Zone D Activite En Grain, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux A346, A347 GROUPE JBT Société 18 398 m² 6 605 m² 2014/10/13
Lot Fontaine Benoit, Chassal-Molinges (39360) PC Logement — — Particuliers 1 181 m² 214 m² 2014/05/20
Lot Fontaine Benoit, Chassal-Molinges (39360) PC Logement A141 — Particuliers 787 m² 141 m² 2014/04/04

Permis de construire à Chassal-Molinges en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Imp Du Perron B 1242 B 1244, Chassal-Molinges (39360) PC Logement — — Particuliers 3 605 m² 154 m² 2013/10/02
Lot Fontaine Benoit Parcelle A 1336, Chassal-Molinges (39360) PC Logement — — Particuliers 1 008 m² 84 m² 2013/09/27
Lot Fontaine Benoit Sous Fontaine Benoit, Chassal-Molinges (39360) PC Logement A11326 — Particuliers 1 194 m² 87 m² 2013/06/21
Lot Lotissement Fontaines Benoit Lot 8, Chassal-Molinges (39360) PC Logement ....... — Particuliers 754 m² 156 m² 2013/06/11
La Grange Des Pres, Chassal-Molinges (39360) PC Locaux A654 — 774 m² 588 m² 2013/04/12
Sous La Cote, Chassal-Molinges (39360) DP Locaux A252, A261 — 1 m² 10 m² 2013/02/17

A propos des permis de construire à Chassal-Molinges

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Chassal-Molinges, dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté, 54 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Chassal-Molinges, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Chassal-Molinges

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Chassal-Molinges sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2020 avec 10 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -33,3 %. 📐 Sur cette période, 49 289 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 40 logements. La répartition par destination comprend 29 pour le logement, 24 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -33,3 % 1 1 0 325 m² 1
2024 3 -40,0 % 1 2 0 1 411 m² 1
2023 5 +66,7 % 1 3 1 7 530 m² 2
2022 3 +50,0 % 2 1 0 343 m² 2
2021 2 -80,0 % 1 1 0 311 m² 1
2020 10 +150,0 % 4 6 0 19 278 m² 4
2019 4 -20,0 % 3 1 0 4 614 m² 10
2018 5 -28,6 % 3 2 0 1 348 m² 3
2017 7 +250,0 % 6 1 0 1 474 m² 9
2016 2 0 % 1 1 0 787 m² 1

Autres types d'autorisations à Chassal-Molinges

Permis d'aménager à Chassal-Molinges
3 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Chassal-Molinges
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chassal-Molinges

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chassal-Molinges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire ont été délivrés à Chassal-Molinges ?
La commune de Chassal-Molinges (Jura) totalise 54 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Chassal-Molinges ?
Les permis de construire délivrés à Chassal-Molinges représentent un total de 49 289 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Combien de logements ont été autorisés à Chassal-Molinges ?
Les permis de construire délivrés à Chassal-Molinges ont autorisé un total de 40 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Chassal-Molinges ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Chassal-Molinges est en baisse de -33,3 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Chassal-Molinges ?
L'année 2020 a été la plus active à Chassal-Molinges avec 10 permis de construire délivrés.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Chassal-Molinges ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Chassal-Molinges incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.