HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
400395257 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1995

Infos clés

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

13

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Rémy-en-Comté.

Profil et organisation

HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70160 à Saint-Rémy-en-Comté.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
AHBFC
Date de création
01/01/1995
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Activité d’urbanisme de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE compte 15 autorisations recensées sur la période 07/07/2014 - 03/09/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

07/07/2014 - 03/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

13 autorisations sur la période 07/07/2014 - 03/09/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Rémy-en-Comté. Ce type représente 87 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 13 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Raymond Et Lucie Aubrac, Vesoul (70000) DP Locaux BC134 3 305 m² 12 m² 2026/09/03

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Marquiset, Luxeuil-les-Bains (70300) DP Locaux AP25 774 m² 125 m² 2024/09/19

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Breuille, Saint-Rémy-en-Comté (70160) PC Locaux ZB120 12 352 m² 71 m² 2021/08/13

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs Courbey, Faverney (70160) PC Locaux ZH5 12 486 m² 32 m² 2020/10/27

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Justin Et Claude Perch, Saint-Rémy-en-Comté (70160) DP Locaux AA1 125 000 m² 283 m² 2019/03/11

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Justin Et Claude Perch, Saint-Rémy-en-Comté (70160) PC Locaux AA16, AA22 175 703 m² 17 m² 2017/01/11

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
D50 Haut De Gremey, Saint-Rémy-en-Comté (70160) PC Locaux ZD98, ZD138 — 3 417 m² 2016/02/18

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) PC Locaux AT308 4 867 m² 285 m² 2015/06/02

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Breuille, Saint-Rémy-en-Comté (70160) PC Locaux ZB118 30 000 m² 65 m² 2014/07/07

Permis de démolir de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

2 autorisations sur la période 16/05/2018 - 17/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Polaincourt-et-Clairefontaine. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Demandeurs comparables à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Sources des informations sur HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE ?
HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE ?
Le profil de HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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