ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frotey-lès-Vesoul.
Profil et organisation
ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70000 à FROTEY-LES-VESOUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Sigle
- AHSSEA
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/05/2023 - 05/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
3 autorisations sur la période 15/05/2023 - 05/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Frotey-lès-Vesoul. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PC Locaux | AK448 | 18 442 m² | 49 m² | 2025/09/05 |
| Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PC Locaux | AK3, AK448 | 32 310 m² | 1 000 m² | 2023/07/28 |
| 5 Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | DP Locaux | AK447, AK448 | 18 932 m² | 52 m² | 2023/05/15 |
Permis de démolir de ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
1 autorisation sur la période 08/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Frotey-lès-Vesoul. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Rozard Le Village, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PD | AK448 | 18 442 m² | 2023/12/08 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.