2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
OGEC SAINT JOSEPH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Héricourt.
OGEC SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70400 à Héricourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT JOSEPH compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2017 - 18/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT JOSEPH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Héricourt. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Petit Chateau, Héricourt (70400) | PC Locaux | AD102, AD101 | 7 691 m² | 476 m² | 2020/11/18 |
2 autorisations sur la période 13/09/2017 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Héricourt. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Petit Chateau, Héricourt (70400) | PD | C0752 | — | 2020/08/13 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 04 Du Petit Chateau, Héricourt (70400) | PD | AD93, AD94 | 7 691 m² | 2017/09/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
