FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R - Permis de construire et DP

Active
318010600 Association déclarée PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cirey.

Profil et organisation

FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 70000 FROTEY-LES-VESOUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10A - Aide à domicile
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

Activité d’urbanisme de FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 22/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/06/2013 - 22/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

3 autorisations sur la période 25/06/2013 - 22/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Cirey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Cimetiere, Genevreuille (70240) PC Locaux B50 2 760 m² 22 m² 2024/07/22
8 Rue Du Chateau, Cirey (70190) PC Locaux AH365 8 620 m² 1 245 m² 2019/04/11
Avenue Aristide Briand Canton De La Malachere, Vesoul (70000) PC Locaux D347, D357 7 761 m² 5 312 m² 2013/06/25

Répartition géographique des autorisations de FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

Sources des informations sur FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R ?
FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R ?
Le profil de FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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