2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cirey.
FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70000 à Frotey-lès-Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 22/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/06/2013 - 22/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Cirey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cimetiere, Genevreuille (70240) | PC Locaux | B50 | 2 760 m² | 22 m² | 2024/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Chateau, Cirey (70190) | PC Locaux | AH365 | 8 620 m² | 1 245 m² | 2019/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Aristide Briand Canton De La Malachere, Vesoul (70000) | PC Locaux | D347, D357 | 7 761 m² | 2 656 m² | 2013/06/25 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
