COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 11 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosny-sous-Bois.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 93110 à ROSNY-SOUS-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS compte 15 autorisations recensées sur la période 12/05/2016 - 15/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
11 autorisations sur la période 12/05/2016 - 15/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sous-Bois. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Guesde, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AP50, AP51 | 128 496 m² | 30 m² | 2021/06/15 |
| 93 Avenu General De Gaulle, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | O317 | 7 690 m² | 30 m² | 2021/01/25 |
| 22 Rue Jules Guesde, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AP51, AP52 | 128 496 m² | 30 m² | 2020/09/21 |
| 93 Avenu Du General De Gaulle, Rosny-sous-Bois (93110) | DP Locaux | O317 | — | 8 m² | 2020/07/01 |
| 82 Rue Clement Ader, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AN95, AN177 | 3 810 m² | 295 m² | 2020/03/20 |
| 42-48 Rue Hussenet, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Mixte | I72, I146 | 3 436 m² | 3 383 m² | 2019/07/29 |
| 50 Rue Philibert Hoffmann, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | E3, E140 | 5 083 m² | 15 m² | 2019/01/03 |
| 118 Avenu Du President Kennedy, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AL79, AL309 | — | 48 m² | 2018/09/26 |
| 5-7 Rue Jacques Offenbach, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | D187, D228 | 25 625 m² | 1 006 m² | 2017/10/10 |
| 22 Rue Jules Guesde, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AP125 | 210 940 m² | 52 m² | 2017/02/08 |
| Avenu Jean Jaures Parking De La Gare, Rosny-sous-Bois (93110) | PC Locaux | AE144 | 20 472 m² | 464 m² | 2016/05/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
4 autorisations sur la période 16/09/2016 - 05/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sous-Bois. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 93 Avenu Du General De Gaulle, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | O315 | 9 085 m² | 2020/06/05 |
| 42-48 Rue Hussenet, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | I72, I146 | — | 2019/02/18 |
| 168 Rue Du Gen Leclerc, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | BI89 | — | 2018/12/19 |
| 9 Rue Jean Moulin, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | BI175 | — | 2016/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.