ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775571300 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Rougemont.

Profil et organisation

ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
AHS-FC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE compte 10 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 10/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

17/06/2014 - 10/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

9 autorisations sur la période 17/06/2014 - 10/10/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Rougemont. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
380 Rue Du Martiney, Villersexel (70110) PC Locaux E511, E512 2 521 m² 1 262 m² 2022/12/09

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3/5 Rue Commandant Girardot, Vesoul (70000) PC Locaux A931 681 m² 149 m² 2021/02/02

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Rue De La Croix Marmin, Villersexel (70110) DP Locaux AB587 1 320 m² 16 m² 2020/01/10

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Nicod, Levier (25270) PC Locaux AE122, AE123 — 896 m² 2018/08/18

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Basse, Rougemont (25680) PC Locaux AL20, AL19 351 228 m² 130 m² 2014/06/17

Permis d'aménager de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

1 autorisation sur la période 15/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rougemont. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

Demandeurs comparables à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

Sources des informations sur ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE ?
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE ?
Le profil de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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