ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Rougemont.
Profil et organisation
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
- SIRET du siège
- Sigle
- AHS-FC
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE compte 10 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 10/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
9 autorisations sur la période 17/06/2014 - 10/10/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Rougemont. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chevaliers De St G, Rougemont (25680) | DP Locaux | AL271 | 568 m² | 5 m² | 2025/10/10 |
| 15 Avenue Denfert-Rochereau, Besançon (25000) | PC Locaux | CW45 | 699 m² | 1 642 m² | 2025/03/10 |
| 25 Route D'hericourt, Montbéliard (25200) | PC Locaux | AM2, AM338 | 17 903 m² | 987 m² | 2023/10/17 |
| 3 Chemin De Terre Rouge, Franois (25770) | PC Locaux | AB1, AB2 | 40 654 m² | 980 m² | 2023/04/07 |
| 380 Rue Du Martiney, Villersexel (70110) | PC Locaux | E511, E512 | 2 521 m² | 1 262 m² | 2022/12/09 |
| 3/5 Rue Commandant Girardot, Vesoul (70000) | PC Locaux | A931 | 681 m² | 149 m² | 2021/02/02 |
| 90 Rue De La Croix Marmin, Villersexel (70110) | DP Locaux | AB587 | 1 320 m² | 16 m² | 2020/01/10 |
| 7 Rue Nicod, Levier (25270) | PC Locaux | AE122, AE123 | — | 896 m² | 2018/08/18 |
| 8 Rue Basse, Rougemont (25680) | PC Locaux | AL20, AL19 | 351 228 m² | 130 m² | 2014/06/17 |
Permis d'aménager de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
1 autorisation sur la période 15/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rougemont. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Gouhelans (Rd N_1, Rougemont (25680) | PA | AL385 | 3 233 m² | 2024/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
7 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Rougemont
3 autorisations
Villersexel
2 autorisations
Besançon
1 autorisation
Franois
1 autorisation
Levier
1 autorisation
Montbéliard
1 autorisation
Vesoul
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.