ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1989
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
Activité d’urbanisme de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN compte 7 autorisations recensées sur la période 25/09/2015 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
5 autorisations sur la période 25/09/2015 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PC Locaux | BM110 | 44 372 m² | 106 m² | 2022/10/19 |
| 1 Chemin De L' Esperance, Besançon (25000) | PC Locaux | BM110 | 44 372 m² | 480 m² | 2022/10/07 |
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PC Locaux | BM98, BM110 | 53 508 m² | 4 240 m² | 2021/12/23 |
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PC Locaux | BM54 | 44 390 m² | 95 m² | 2016/08/22 |
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PC Locaux | BM54, BM77 | 53 726 m² | 17 m² | 2015/09/25 |
Permis de démolir de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
2 autorisations sur la période 28/04/2021 - 18/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PD | BM77, BM110 | 49 383 m² | 2021/05/18 |
| 1 Chemin De L'esperance, Besançon (25000) | PD | BM98, BM77 | 9 136 m² | 2021/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.