ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 94.91Z Activités des organisations religieuses
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 25000 BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
Activité d’urbanisme de ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON compte 5 autorisations recensées sur la période 07/06/2013 - 11/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
5 autorisations sur la période 07/06/2013 - 11/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue General Lecourbe, Besançon (25000) | PC Logement | AP33 | 746 m² | 25 m² | 2024/09/11 |
| 16 Rue Porte Des Chaux, Pays-de-Clerval (25340) | PC Locaux | F145 | 230 m² | 246 m² | 2024/02/15 |
| 2 Rue Andrey, Besançon (25000) | PC Locaux | BK88 | 797 m² | 37 m² | 2021/01/20 |
| 30 Rue Des Fontenottes, Besançon (25000) | DP Locaux | CX145 | — | 234 m² | 2020/03/16 |
| 25 Rue Du Calvaire, Melrand (56310) | PC Locaux | YN151 | 1 180 m² | 80 m² | 2013/06/07 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.