FONDATION PLURIEL - Permis de construire et DP

Active
791747819 Association déclarée ETI Créée le 01/04/2013

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de FONDATION PLURIEL

FONDATION PLURIEL est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

FONDATION PLURIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION PLURIEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONDATION PLURIEL

Activité d’urbanisme de FONDATION PLURIEL

FONDATION PLURIEL compte 14 autorisations recensées sur la période 02/03/2016 - 05/09/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION PLURIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

02/03/2016 - 05/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de FONDATION PLURIEL

14 autorisations sur la période 02/03/2016 - 05/09/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION PLURIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue De La Liberation, Pontarlier (25300) PC Locaux AX18, AX22 33 531 m² 2 672 m² 2025/09/05
8 Rue Pierre Et Alfred Frain, Morteau (25500) PC Locaux AA271 1 599 m² 36 m² 2023/05/31
6 Rue Des Fritilliaires Les Seignes, Morteau (25500) DP Locaux AG116, AG138 4 864 m² 16 m² 2023/05/02
23 B Rue Saint Michel, Maîche (25120) PC Locaux AD135 15 551 m² 103 m² 2022/03/25
1 Rue De La Chaussee, Morteau (25500) DP Locaux AA303 688 m² 73 m² 2022/01/18
34 Rue De Paupin, Seloncourt (25230) DP Locaux AP127 20 909 m² 142 m² 2021/11/09
9 Chemin De Palente, Besançon (25000) PC Locaux CD172 20 633 m² 25 m² 2021/09/23
2 Rue Massenet, Montbéliard (25200) PC Locaux CL11, CL123 11 148 m² 4 038 m² 2020/07/21
5 Rue Pierre Brossolette, Montbéliard (25200) PC Locaux BP322 32 852 m² 3 474 m² 2020/03/30
Adresse Non Renseignée, Besançon (25000) DP Locaux 18 m² 2019/07/01
57 Rue Des Justices Grange La Baume & Du College, Besançon (25000) DP Locaux HR249 5 661 m² 170 m² 2018/12/12
8 Rue Branly, Besançon (25000) DP Locaux MO146 325 m² 18 m² 2018/07/06
4 Rue Ernest Nicolas, Baume-les-Dames (25110) PC Locaux AT266, AT267 1 134 m² 493 m² 2016/09/01
11 Rue Henri Rotschi, Maîche (25120) DP Locaux AM40, AM41 7 616 m² 10 m² 2016/03/02

Répartition géographique des autorisations de FONDATION PLURIEL

Demandeurs comparables à FONDATION PLURIEL

Sources des informations sur FONDATION PLURIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION PLURIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION PLURIEL ?
FONDATION PLURIEL est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION PLURIEL ?
Le profil de FONDATION PLURIEL recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION PLURIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION PLURIEL concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION PLURIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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