COS SDIS 25 - Permis de construire et DP

Active
481636298 Association déclarée PME Créée le 26/04/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de COS SDIS 25

COS SDIS 25 est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Mamirolle.

Profil et organisation

COS SDIS 25 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COS SDIS 25
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
26/04/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COS SDIS 25

Activité d’urbanisme de COS SDIS 25

COS SDIS 25 compte 12 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 09/03/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COS SDIS 25, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

15/12/2014 - 09/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de COS SDIS 25

12 autorisations sur la période 15/12/2014 - 09/03/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Mamirolle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COS SDIS 25 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Montbeliard, Saint-Hippolyte (25190) PC Locaux AB100, AB225 3 700 m² 453 m² 2023/03/09
Rue Du Crotot, Damprichard (25450) PC Locaux AM68 1 894 m² 64 m² 2022/04/12
Route De Besancon, Thoraise (25320) PC Locaux B699 1 787 m² 60 m² 2021/06/29
Rue De La Scierie Combe Aux Burillons, Charquemont (25140) PC Locaux AI474, AI485 2 990 m² 104 m² 2020/01/16
Les Gros Pieron, Montbéliard (25200) PC Locaux BL483, BL534 37 989 m² 28 m² 2018/10/30
5 Rue Du Bief, Morteau (25500) DP Locaux AE364, AE365 19 m² 2018/09/13
Rue De L'industrie Au Clousey, Mamirolle (25620) PC Locaux AL12 3 824 m² 253 m² 2017/10/23
Adresse Non Renseignée, Saint-Vit (25410) DP Locaux 20 m² 2017/04/14
25 Rue De La Mairie, Mathay (25700) PC Locaux AO49 3 060 m² 91 m² 2017/01/12
Rue De La Combe Rosiers, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) PC Locaux B1052 4 600 m² 130 m² 2015/09/30
16Bis Rue Des Rosiers 2533, Amancey (25330) PC Locaux ZK69 6 002 m² 721 m² 2015/09/20
Rue Des 4 Vents Au Carre, Mamirolle (25620) PC Locaux AK73, AK74 5 777 m² 751 m² 2014/12/15

Répartition géographique des autorisations de COS SDIS 25

Demandeurs comparables à COS SDIS 25

Sources des informations sur COS SDIS 25

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COS SDIS 25

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COS SDIS 25 ?
COS SDIS 25 est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COS SDIS 25 ?
Le profil de COS SDIS 25 recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COS SDIS 25 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COS SDIS 25 concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COS SDIS 25 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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