FONDATION ARC EN CIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
327308458 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de FONDATION ARC EN CIEL

FONDATION ARC EN CIEL est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montbéliard.

Profil et organisation

FONDATION ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION ARC EN CIEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION ARC EN CIEL

Activité d’urbanisme de FONDATION ARC EN CIEL

FONDATION ARC EN CIEL compte 12 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 06/02/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ARC EN CIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

27/06/2013 - 06/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de FONDATION ARC EN CIEL

10 autorisations sur la période 26/08/2013 - 06/02/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beaucourt. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Avenue Wilson, Montbéliard (25200) PC Locaux BW150 931 m² 266 m² 2025/02/06

Autorisations en 2023

2 autorisations affichées pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Étueffont (90170) PC Locaux AB290, AB36 7 085 m² 638 m² 2023/11/17
Rue Des Bois Sarcles, Étueffont (90170) PC Locaux AB64, AB59 14 100 m² 1 774 m² 2023/10/30

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De La Carriere, Beaucourt (90500) PC Locaux AH572 1 000 m² 90 m² 2020/07/22

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pres La Cote Pres La Cote, Lure (70200) PC Locaux AE217, AE307 14 977 m² 352 m² 2017/08/29

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Du Docteur Gaulier, Héricourt (70400) PC Locaux AD462, AD461 22 810 m² 809 m² 2014/10/07

Permis de démolir de FONDATION ARC EN CIEL

2 autorisations sur la période 27/06/2013 - 01/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montbéliard. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de démolir en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
44 Avenue Wilson, Montbéliard (25200) PD BV51 308 m² 2022/08/01

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
46 Avenu Wilson, Montbéliard (25200) PD BV51 308 m² 2013/06/27

Répartition géographique des autorisations de FONDATION ARC EN CIEL

Demandeurs comparables à FONDATION ARC EN CIEL

Sources des informations sur FONDATION ARC EN CIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION ARC EN CIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION ARC EN CIEL ?
FONDATION ARC EN CIEL est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION ARC EN CIEL ?
Le profil de FONDATION ARC EN CIEL recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION ARC EN CIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION ARC EN CIEL concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION ARC EN CIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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