FONDATION ARC EN CIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de FONDATION ARC EN CIEL
FONDATION ARC EN CIEL est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montbéliard.
Profil et organisation
FONDATION ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25200 à MONTBELIARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDATION ARC EN CIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION ARC EN CIEL
Activité d’urbanisme de FONDATION ARC EN CIEL
FONDATION ARC EN CIEL compte 12 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 06/02/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ARC EN CIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONDATION ARC EN CIEL
10 autorisations sur la période 26/08/2013 - 06/02/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beaucourt. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Avenue Wilson, Montbéliard (25200) | PC Locaux | BW150 | 931 m² | 266 m² | 2025/02/06 |
| Grande Rue, Étueffont (90170) | PC Locaux | AB290, AB36 | 7 085 m² | 638 m² | 2023/11/17 |
| Rue Des Bois Sarcles, Étueffont (90170) | PC Locaux | AB64, AB59 | 14 100 m² | 1 774 m² | 2023/10/30 |
| 1 Rue De La Carriere, Beaucourt (90500) | PC Locaux | AH572 | 1 000 m² | 90 m² | 2020/07/22 |
| Pres La Cote Pres La Cote, Lure (70200) | PC Locaux | AE217, AE307 | 14 977 m² | 352 m² | 2017/08/29 |
| 4 Rue Mendes France, Lure (70200) | PC Locaux | AE315, AE313 | 14 944 m² | 230 m² | 2015/07/10 |
| 12 Rue De La Maison Blanche, Beaucourt (90500) | PC Logement | AH111, AH116 | 37 431 m² | 2 357 m² | 2015/03/11 |
| 46 Avenu Wilson, Montbéliard (25200) | PC Locaux | BV47, BV51 | 2 257 m² | 577 m² | 2015/01/16 |
| 14 Du Docteur Gaulier, Héricourt (70400) | PC Locaux | AD462, AD461 | 22 810 m² | 809 m² | 2014/10/07 |
| 14 Rue Des Ecoles, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70100) | PC Locaux | AB32 | — | 111 m² | 2013/08/26 |
Permis de démolir de FONDATION ARC EN CIEL
2 autorisations sur la période 27/06/2013 - 01/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montbéliard. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Avenue Wilson, Montbéliard (25200) | PD | BV51 | 308 m² | 2022/08/01 |
| 46 Avenu Wilson, Montbéliard (25200) | PD | BV51 | 308 m² | 2013/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de FONDATION ARC EN CIEL
6 communes - 3 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Montbéliard
4 autorisations
Beaucourt
2 autorisations
Étueffont
2 autorisations
Lure
2 autorisations
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
1 autorisation
Héricourt
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à FONDATION ARC EN CIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDATION ARC EN CIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.