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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Septfontaines

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Septfontaines (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 40 autorisations : 37 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

40
Total autorisations
37
Permis de construire
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Septfontaines

Retrouvez l'ensemble des 37 permis de construire délivrés à Septfontaines. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Septfontaines
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rte D Ornans, Septfontaines (25270) DP Logement D140, D142 327 m² 2025/02/05
Les Araignees, Septfontaines (25270) PC Locaux ZK10 GAEC LES ARAIGNEES Agricole 132 790 m² 1 380 m² 2024/10/08
20 Rte D Ornans, Septfontaines (25270) PC Logement D73, D74 987 m² 218 m² 2024/01/16
Sur L Enclos, Septfontaines (25270) PC Locaux ZO30 SARL CIRCUIT DE L ENCLOS Société 134 691 m² 1 962 m² 2023/01/05
Aux Ferres, Septfontaines (25270) PC Locaux ZH131, ZH132P GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES Agricole 26 574 m² 2 799 m² 2022/11/30
4 Rte D Ornans, Septfontaines (25270) PC Logement D236, D327 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS Public 1 278 m² 583 m² 2022/09/13
Rue Des Frenes, Septfontaines (25270) PC Logement ZL139, ZL161 525 m² 301 m² 2022/08/30
8 Rue Du Chateau D Eau, Septfontaines (25270) PC Logement ZH79 4 000 m² 109 m² 2022/08/30
Aux Ferres, Septfontaines (25270) PC Locaux ZH134P, ZH133 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES Agricole 26 574 m² 2 106 m² 2022/04/06
1 Rue De La Haute Combe Sous La Bouviere, Septfontaines (25270) PC Locaux ZP45 FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE Société 20 000 m² 5 459 m² 2021/11/30
Pre De L Ane, Septfontaines (25270) PC Locaux ZS18 GAEC DU MONT ROCHER Agricole 70 919 m² 3 m² 2021/09/30
1 Rue Des Frenes, Septfontaines (25270) PC Logement ZL119 114 m² 45 m² 2021/09/23
Au Sappey, Septfontaines (25270) PC Locaux ZS26 GAEC DU MONT ROCHER Agricole 33 527 m² 3 m² 2021/08/24
Rue Du Stade, Septfontaines (25270) PC Logement ZL91 700 m² 101 m² 2021/07/01
A La Bouviere, Septfontaines (25270) PC Locaux ZP45 FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE Société 20 000 m² 58 m² 2021/06/24
11 Rue Chateau Maurice, Septfontaines (25270) PC Locaux ZW74, ZW75 ERC SCI 7 067 m² 1 000 m² 2021/01/18
Pre A L Ane, Septfontaines (25270) PC Locaux ZS18 GAEC DU MONT ROCHER Agricole 70 919 m² 4 588 m² 2020/09/30
2 Rue Antonin Guyot, Septfontaines (25270) PC Logement ZL109 1 037 m² 149 m² 2020/05/23
17 Route D Ornans, Septfontaines (25270) PC Logement ZH142, ZH140 ESTHING Société 991 m² 750 m² 2020/05/06
2 Rue Antoni Guyot, Septfontaines (25270) PC Logement ZL109P 1 037 m² 148 m² 2020/01/29
Aux Ferres, Septfontaines (25270) PC Locaux ZH133, ZH131 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES Agricole 9 074 m² 2 106 m² 2019/11/05
La Grande Planche, Septfontaines (25270) PC Locaux ZD17, ZD19 GAEC DU PRINTEMPS Agricole 72 000 m² 52 m² 2019/10/26
7 Chemin Clos Sec, Septfontaines (25270) PC Logement ZH160 970 m² 194 m² 2018/08/14
2 Route De Levier, Septfontaines (25270) PC Locaux ZL15 SCI LES PIROULARDS SCI 9 740 m² 1 416 m² 2018/04/17
Rue Du Chateau D Eau, Septfontaines (25270) PC Logement ZH70P, ZH69P 2 505 m² 358 m² 2017/11/14
Vie D Amathay, Septfontaines (25270) PC Locaux ZE9 GAEC DE LA GRANGE ROUGE Agricole 125 610 m² 2 322 m² 2017/08/01
13 Rue Du Moulin, Septfontaines (25270) PC Logement ZL148 1 445 m² 168 m² 2016/10/04
Champ Montant, Septfontaines (25270) PC Locaux ZI49 SCEA DES CHAMPS MONTANTS Soc. civile 25 000 m² 1 696 m² 2016/06/28
Pl De L Enclos De L Enclos, Septfontaines (25270) PC Locaux ZO31 SARL CIRCUIT DE L ENCLOS Société 134 691 m² 871 m² 2015/11/10
6 Voie Communale N 6 A Haleine, Septfontaines (25270) PC Logement ZE31P 103 040 m² 166 m² 2015/02/18
14 Rue Saint Nicolas, Septfontaines (25270) PC Locaux ZH168 2 847 m² 227 m² 2015/02/13
Adresse non renseignée, Septfontaines (25270) PC Locaux ZK1 GAEC LES ARAIGNEES Agricole 158 680 m² 2 040 m² 2014/08/20
La Bouviere, Septfontaines (25270) PC Locaux ZP43 FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE Société 20 000 m² 4 440 m² 2014/04/22
Voie Communale N 6 A Haleine, Septfontaines (25270) PC Logement ZE31 103 040 m² 166 m² 2014/04/11
9B Rue De Champs Nuez, Septfontaines (25270) PC Logement ZH19 2 070 m² 90 m² 2014/03/31
Ferme Du Sapey, Septfontaines (25270) PC Locaux B2432, B2412 23 600 m² 1 703 m² 2014/03/14
3 Rue Guyot Antoni, Septfontaines (25270) PC Locaux ZS18 GAEC DU MONT ROCHER Agricole 70 919 m² 4 321 m² 2013/09/06

Permis d'aménager à Septfontaines

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Septfontaines. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Septfontaines
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na A La Fin, Septfontaines (25270) PA ZL133P, ZL26 COMMUNE DE SEPTFONTAINES Commune/EPCI 2022/09/13

Permis de démolir à Septfontaines

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Septfontaines. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Septfontaines
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
9 Rte D Ornans Na, Septfontaines (25270) PD D63, D64 na na 2024/04/23
Na Combe Martin, Septfontaines (25270) PD ZH44, NANA AGRI PORC FRANCHE COMTE Société 2021/07/04

À propos de Septfontaines (25270)

Commune rurale, Septfontaines (25270) rassemble 378 habitants pour une superficie de 18,0 km² (20,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 700 à 810 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Altitude 800. Dans le voisinage, Levier (25270) (263 autorisations) et Chapelle-d'Huin (25270) (66 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Septfontaines, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Septfontaines

📋 La base Sitadel recense 40 autorisations d'urbanisme pour Septfontaines. Ce total se répartit entre 37 permis de construire, 1 permis d'aménager et 2 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC DU MONT ROCHER, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES et FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE.

L'année la plus active est 2021 avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Septfontaines
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 327 m² 1
2024 3 +200,0 % 2 0 1 1 598 m² 3
2023 1 -83,3 % 1 0 0 1 962 m² -
2022 6 -25,0 % 5 1 0 5 898 m² 10
2021 8 +100,0 % 7 0 1 6 669 m² 2
2020 4 +100,0 % 4 0 0 5 635 m² 3
2019 2 0 % 2 0 0 2 158 m² -
2018 2 0 % 2 0 0 1 610 m² 2
2017 2 0 % 2 0 0 2 680 m² 1
2016 2 - 2 0 0 1 864 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Septfontaines

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Septfontaines.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Septfontaines. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Septfontaines

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Septfontaines (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Septfontaines ?
La commune de Septfontaines (Doubs) totalise 40 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 37 PC/DP, 1 PA et 2 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Septfontaines ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Septfontaines est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Septfontaines ?
L'année 2021 a été la plus active à Septfontaines avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Où se situe Septfontaines et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Septfontaines est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Altitude 800.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Septfontaines ?
Septfontaines compte 378 habitants pour 40 autorisations d'urbanisme, soit environ 105.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
6 Quelles communes voisines de Septfontaines sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Levier (263 autorisations), Chapelle-d'Huin (66 autorisations) et Évillers (52 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Septfontaines ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Septfontaines incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.