SARL CIRCUIT DE L ENCLOS - Permis de construire et DP

Active
389598558 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/10/1992

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

SARL CIRCUIT DE L ENCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septfontaines.

Profil et organisation

SARL CIRCUIT DE L ENCLOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25270 à SEPTFONTAINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL CIRCUIT DE L ENCLOS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/10/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

Activité d’urbanisme de SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

SARL CIRCUIT DE L ENCLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2015 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL CIRCUIT DE L ENCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/11/2015 - 05/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

2 autorisations sur la période 10/11/2015 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Septfontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur L Enclos, Septfontaines (25270) PC Locaux ZO30 134 691 m² 786 m² 2023/01/05
Pl De L Enclos De L Enclos, Septfontaines (25270) PC Locaux ZO31 134 691 m² 652 m² 2015/11/10

Répartition géographique des autorisations de SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

Sources des informations sur SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS ?
SARL CIRCUIT DE L ENCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS ?
Le profil de SARL CIRCUIT DE L ENCLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL CIRCUIT DE L ENCLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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