Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Combe Martin, Septfontaines (25270) | PD | ZH44 | — | 2021/07/04 |
AGRI PORC FRANCHE COMTE - Permis de démolir
Active
808847347
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/01/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de AGRI PORC FRANCHE COMTE
AGRI PORC FRANCHE COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septfontaines.
Profil et organisation
AGRI PORC FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25620 à La Chevillotte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AGRI PORC FRANCHE COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2015
Siège social
Permis de démolir de AGRI PORC FRANCHE COMTE
Activité d’urbanisme de AGRI PORC FRANCHE COMTE
AGRI PORC FRANCHE COMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2021 - 04/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour AGRI PORC FRANCHE COMTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/07/2021 - 04/07/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de AGRI PORC FRANCHE COMTE
1 autorisation sur la période 04/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Septfontaines.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AGRI PORC FRANCHE COMTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AGRI PORC FRANCHE COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LA CLE DES CHAMPS
SIREN 420387045
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
GAEC DES CRETES
SIREN 442157046
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
SIREN 328357652
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC ROBERT CARRY
SIREN 391959681
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DELAVELLE
SIREN 326015872
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC HUOT MARCHAND
SIREN 338851108
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur AGRI PORC FRANCHE COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AGRI PORC FRANCHE COMTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGRI PORC FRANCHE COMTE ?
AGRI PORC FRANCHE COMTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGRI PORC FRANCHE COMTE ?
Le profil de AGRI PORC FRANCHE COMTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGRI PORC FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGRI PORC FRANCHE COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGRI PORC FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable