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Autorisations d'urbanisme à Beaumotte-Aubertans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Beaumotte-Aubertans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 31 autorisations : 28 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Beaumotte-Aubertans occupe la 116e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

31

Permis de construire

28

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

2

Permis de construire à Beaumotte-Aubertans

Retrouvez l'ensemble des 28 permis de construire délivrés à Beaumotte-Aubertans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Beaumotte-Aubertans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Cites, Beaumotte-Aubertans (70190) DP Locaux ZB312 33 488 m² 936 m² 2025/05/06
Rue Du Marronnier, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux A769 Blanc Pere Et Fils SCI 192 m² 2024/05/13
3 Rue Du Lavoir, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AC79 965 m² 90 m² 2023/12/31
2 Rue Du Marronnier, Beaumotte-Aubertans (70190) DP Logement OA688 350 m² 2023/10/28
Rue Du Paradis, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZD166 Gaec Du Paradis Agricole 23 590 m² 358 m² 2023/10/13
Chem De La Vignotte, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZB55 40 000 m² 30 m² 2023/08/17
Rue De L Etang, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZD249 1 359 m² 117 m² 2023/02/16
Chem Des Vignes Le Magny, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AC90 576 m² 86 m² 2022/09/19
Rue De La Citadelle, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AB54 1 225 m² 144 m² 2021/12/07
Rte De L Etang, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZC30 Gaec Du Couchant Agricole 14 760 m² 105 m² 2021/04/26
3 Chem De La Roche, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement A585, A22 8 047 m² 200 m² 2020/09/14
Chem Des Morts Le Magny, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux AC150, AC36 Ads Bois Société 9 521 m² 600 m² 2019/08/08
Chem De La Chaille, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement A688 5 096 m² 121 m² 2019/05/27
Rue Pierre Viennot, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZD246 916 m² 89 m² 2019/03/21
Rue Des Crayots, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZA75P 9 500 m² 149 m² 2019/03/11
Grande Rue, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement A22 6 185 m² 207 m² 2019/01/06
Rue Pierre Viennot, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZD221P 1 040 m² 97 m² 2018/10/16
Rue Pierre Viennot, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZD211P 1 304 m² 120 m² 2018/09/11
Grande Rue En Bassenot, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AB12, AB15 3 097 m² 183 m² 2018/08/13
5 Chem Des Morts, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AC194 603 m² 106 m² 2018/04/08
Chem De La Varenne, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZD234, ZD232 Jacques Gindro Industrie Electronique Société 14 516 m² 836 m² 2016/07/07
11 Chemin De Couaz Couchant, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZD113 1 120 m² 131 m² 2016/07/05
Chem Du Chene Barre, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZC92, ZC94 Earl Du Chene Barre Société 32 000 m² 514 m² 2016/03/25
36 Grande Rue Les Chauffours, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement ZB45 86 m² 2016/02/23
Chem De La Planche Plancon, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZB47 Earl De L An 2000 Société 14 407 m² 586 m² 2015/12/08
11 Grande Rue, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AB99, AB100 427 m² 247 m² 2015/06/09
Chem Des Morts Le Magny, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Logement AC91 3 191 m² 136 m² 2014/05/19
Le Magny, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux AC150, AC32 2 850 m² 430 m² 2013/04/23

Permis d'aménager à Beaumotte-Aubertans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Beaumotte-Aubertans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Beaumotte-Aubertans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Vignes Les Longues Rayes, Beaumotte-Aubertans (70190) PA ZA79, ZA75 2019/07/01

Permis de démolir à Beaumotte-Aubertans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Beaumotte-Aubertans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Beaumotte-Aubertans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
31 Grande Rue, Beaumotte-Aubertans (70190) PD AB274 2026/03/22
6 Rue Du Marronnier, Beaumotte-Aubertans (70190) PD ZB284 2026/02/02

À propos de Beaumotte-Aubertans (70190)

Commune rurale, Beaumotte-Aubertans (70190) rassemble 477 habitants pour une superficie de 14,0 km² (35,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 228 à 328 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 9 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays de Montbozon et du Chanois. Dans le voisinage, Loulans-Verchamp (70230) (33 autorisations) et Cirey (70190) (30 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Beaumotte-Aubertans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Beaumotte-Aubertans

📋 La base Sitadel recense 31 autorisations d'urbanisme pour Beaumotte-Aubertans. Ce total se répartit entre 28 permis de construire, 1 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Earl Du Chene Barre et Earl De L An 2000.

L'année la plus active est 2019 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Beaumotte-Aubertans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 0 0 2 - -
2025 1 0 % 1 0 0 936 m² -
2024 1 -80,0 % 1 0 0 192 m² -
2023 5 +400,0 % 5 0 0 945 m² 3
2022 1 -50,0 % 1 0 0 86 m² 1
2021 2 +100,0 % 2 0 0 249 m² 1
2020 1 -83,3 % 1 0 0 200 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Beaumotte-Aubertans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Beaumotte-Aubertans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Beaumotte-Aubertans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Beaumotte-Aubertans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Beaumotte-Aubertans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Beaumotte-Aubertans ?
La commune de Beaumotte-Aubertans (Haute-Saône) totalise 31 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 28 PC/DP, 1 PA et 2 PD.
2 Quelles communes voisines de Beaumotte-Aubertans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Loulans-Verchamp (33 autorisations), Cirey (30 autorisations) et Ruhans (16 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Beaumotte-Aubertans ?
La commune de Beaumotte-Aubertans compte 28 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
4 Où se situe Beaumotte-Aubertans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Beaumotte-Aubertans est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de Montbozon et du Chanois.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Beaumotte-Aubertans ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Beaumotte-Aubertans est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Beaumotte-Aubertans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Beaumotte-Aubertans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme