Retour à Haute-Saône (70)

Autorisations d'urbanisme à Franchevelle

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Franchevelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 79 autorisations : 76 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Franchevelle occupe la 31e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,6 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

79

Permis de construire

76

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

0

Permis de construire à Franchevelle

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Franchevelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 76 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Franchevelle
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Imp De L'etang Cailloux, Franchevelle (70200) PC Logement B377, B378 Alpa Société 177 m² 2025/10/21
11-13 Rue Des Champs De La Fontaine, Franchevelle (70200) PC Logement B989 Mach SCI 1 242 m² 204 m² 2025/08/11
1Ter Rue Du Baron Bouvier, Franchevelle (70200) DP Logement A1069 8 968 m² 36 m² 2025/06/17
Zac Du Baron Bouvier, Franchevelle (70200) PC Locaux AOLOT0 SCI Fddl SCI 897 m² 374 m² 2025/04/22
Le Village, Franchevelle (70200) PC Logement A1073, A1074 1 045 m² 105 m² 2025/04/15
8 Rue Francois Viney, Franchevelle (70200) PC Locaux A559 7 420 m² 59 m² 2025/04/15
Rue Des Champs De La Fontaine, Franchevelle (70200) PC Logement B1019 1 718 m² 139 m² 2025/02/25
10Bis Rue Baron Bouvier, Franchevelle (70200) PC Logement A1060 1 447 m² 95 m² 2024/11/26
Rue De La Trincotte, Franchevelle (70200) PC Logement B1042 2 980 m² 119 m² 2024/11/26
9B Imp De L'etang Cailloux, Franchevelle (70200) PC Logement B980 1 288 m² 122 m² 2024/10/22
Rue Francois Viney, Franchevelle (70200) PC Logement A1044 Bogroniba SCI 6 143 m² 174 m² 2024/07/31
Rue Messire, Franchevelle (70200) PC Logement B799, B801 6 076 m² 150 m² 2024/07/31
2Bis Rue Du Marquis De Mailly, Franchevelle (70200) PC Locaux A1068 1 251 m² 121 m² 2024/06/07
Imp De L'etang Cailloux, Franchevelle (70200) PC Logement B1026 1 208 m² 128 m² 2024/03/26
Rue Messire, Franchevelle (70200) PC Logement A1052 1 436 m² 120 m² 2024/03/26
3Bis Rue Du Marquis De Mailly, Franchevelle (70200) PC Logement A29 1 590 m² 147 m² 2024/03/26
9B Imp De L'etang Cailloux, Franchevelle (70200) PC Logement B980 1 288 m² 147 m² 2024/02/01
6 Rue De L'étang Sonnay, Franchevelle (70200) PC Locaux A1084 2 893 m² 92 m² 2023/05/25
Rue Du Moulin Magnon, Franchevelle (70200) PC Logement A1098, A1099 SCI Du Moulin Magnon SCI 5 937 m² 300 m² 2023/04/17
14 Imp De L'etang Cailloux, Franchevelle (70200) PC Logement B377, B816 15 839 m² 191 m² 2023/04/17
Voir les 76 permis de construire à Franchevelle

Permis d'aménager à Franchevelle

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Franchevelle. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Franchevelle
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De L'etang Des Brosses La Boiche, Franchevelle (70200) PA A71023 Entre Les Vies Société 19 800 m² 2017/07/01
11 Rue De L Etang Des Brosses Hameau De La Boiche, Franchevelle (70200) PA B953, B695 2014/12/19
Rue De L Etang Des Brosses Entre Les Vies, Franchevelle (70200) PA AO628, AO627 Entre Les Vies Société 2014/04/07

Permis de démolir à Franchevelle

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Franchevelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Franchevelle (70200)

Commune rurale, Franchevelle (70200) s'étend sur 10,0 km² et regroupe 483 habitants, pour une densité de 47,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 283 à 350 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Triangle Vert. Dans le voisinage, Lure (70200) (299 autorisations) et Saint-Germain (70200) (130 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Franchevelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Franchevelle

🏗️ La commune de Franchevelle totalise 79 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 76 permis de construire et 3 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Entre Les Vies, SCI Du Franbois et Immo Leasing.

L'année la plus active est 2017 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -30,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Franchevelle
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 7 -30,0 % 7 0 0 1 094 m² 6
2024 10 +66,7 % 10 0 0 1 323 m² 10
2023 6 +20,0 % 6 0 0 992 m² 6
2022 5 -37,5 % 5 0 0 400 m² 1
2021 8 +33,3 % 8 0 0 1 987 m² 7
2020 6 +200,0 % 6 0 0 773 m² 6
2019 2 -60,0 % 2 0 0 688 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Franchevelle

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Franchevelle.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Franchevelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Franchevelle

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Franchevelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Franchevelle ?
La commune de Franchevelle (Haute-Saône) totalise 79 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 76 PC/DP, 3 PA et 0 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Franchevelle ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Franchevelle est en baisse de -30,0 % par rapport à l'année précédente, avec 7 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Où se situe Franchevelle et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Franchevelle est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Triangle Vert.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Franchevelle ?
Franchevelle compte 483 habitants pour 79 autorisations d'urbanisme, soit environ 163.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Franchevelle ?
Le principal demandeur identifié à Franchevelle est Entre Les Vies avec 3 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Quelle est la source des données de permis à Franchevelle ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Franchevelle incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme