EARL DU CHENE BARRE - Permis de construire et DP

Active
431436419 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU CHENE BARRE

EARL DU CHENE BARRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Beaumotte-Aubertans.

Profil et organisation

EARL DU CHENE BARRE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70190 à BEAUMOTTE-AUBERTANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CHENE BARRE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU CHENE BARRE

Activité d’urbanisme de EARL DU CHENE BARRE

EARL DU CHENE BARRE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2013 - 24/07/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CHENE BARRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/11/2013 - 24/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CHENE BARRE

3 autorisations sur la période 25/11/2013 - 24/07/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Beaumotte-Aubertans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CHENE BARRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
132 Rue Charles De Gaulle, Rioz (70190) PC Locaux AM32 830 m² 32 m² 2017/07/24
Chem Du Chene Barre, Beaumotte-Aubertans (70190) PC Locaux ZC92, ZC94 32 000 m² 514 m² 2016/03/25
33 Rue Basse, Voray-sur-l'Ognon (70190) PC Locaux AB201, AB200 763 m² 54 m² 2013/11/25

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CHENE BARRE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU CHENE BARRE

Sources des informations sur EARL DU CHENE BARRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CHENE BARRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CHENE BARRE ?
EARL DU CHENE BARRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CHENE BARRE ?
Le profil de EARL DU CHENE BARRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CHENE BARRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CHENE BARRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CHENE BARRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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